Aller au contenu principal

Installation du conseil communautaire

Jeudi 16 avril 2026 à 20h

À la suite des élections municipales de mars 2026, les 87 conseillers communautaires seront officiellement installés lors du premier conseil communautaire.
Le conseil communautaire d’installation de Val Parisis Agglo se tiendra le jeudi 16 avril 2026 à 20h. Cette séance, ouverte au public, marquera le début du nouveau mandat.

L’ordre du jour est le suivant :
1. Installation du Conseil Communautaire
2. Election du Président
3. Fixation du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau communautaire
4. Election des Vice-Présidents et autres membres du Bureau communautaire
5. Tableaux du Bureau et du Conseil communautaires
6. Lecture de la charte de l’élu local
7. Indemnités de fonction des élus
8. Délégations du Conseil Communautaire au Président
9. Délégations du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire
10. Commission d’Appel d’Offres (CAO)
11. Commission Intercommunale de Délégation de Service Public (CIDSP)
12. Désignation des représentants de la CA Val Parisis au sein des Syndicats de collecte et de traitement des déchets : AZUR / EMERAUDE / TRI-ACTION
13. Désignation des représentants de la CA Val Parisis au sein des Syndicats exerçant la compétence assainissement et GEMAPi : SIARE / SIAVOS / SIAA / SMSO
14. Désignation des représentants de la CA Val Parisis au sein du Syndicat des Eaux D’Ile-de-France (SEDIF)
15. Désignation des représentants de la CA Val Parisis au sein des Syndicats : SMAPP, SIGEIF et SMO VON
16. Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2026
17. Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPi (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) 2026 pour le SMSO
18. Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPi (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) 2026 pour le SIARE

Public
Tout public
Coordonnées
Salle Emy-lès-Prés
Rue Emy-les-Prés
95240
Cormeilles-en-Parisis