Séance du conseil communautaire
Le Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération Val Parisis se réunira prochainement afin d’examiner et de délibérer sur les dossiers relatifs aux compétences et aux projets portés par l’intercommunalité. Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour de cette séance publique.
L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation du Procès-verbal du Conseil communautaire du 18 mai 2026.
2. Modification des représentants de la CA Val Parisis au sein du syndicat Tri-Action pour la commune de Taverny.
3. Modification d’un représentant de la CA Val Parisis au sein du syndicat SMAPP pour la commune de Taverny.
4. Modification d’un représentant de la CA Val Parisis au sein du syndicat SIARE pour la commune de Frépillon.
5. Modification des délégués au sein du Comité de pilotage réunissant des représentants de l’Office National des Forêts – Conseil Départemental du Val d’Oise, EPCI avoisinants dont la CA Val Parisis.
6. Désignation d'un référent déontologue des élus et modalités d’exercice.
7. Approbation de la modification du règlement sur l’aménagement du temps de travail de la CA Val Parisis.
8. Rapport d’activités 2025 de la CA Val Parisis.
9. Bilan des cessions et acquisitions foncières 2025.
10. Approbation du Règlement Budgétaire et Financier de la CA Val Parisis.
11. Compte financier unique du budget principal 2025 de la CA Val Parisis.
12. Affectation du résultat 2025 du budget principal de la CA Val Parisis.
13. Compte financier unique du budget annexe de la ZAC du quartier de la gare d’Ermont-Eaubonne 2025 de la CA Val Parisis.
14. Compte financier unique du budget annexe de la ZAC des Epineaux 2025 de la CA Val Parisis.
15. Affectation du résultat 2025 du budget annexe de la ZAC des Epineaux de la CA Val Parisis.
16. Compte financier unique du budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2025 de la CA Val Parisis.
17. Affectation du résultat 2025 du budget annexe de la ZAC des Bois Servais de la CA Val Parisis.
18. Compte financier unique du budget annexe Immobilier entreprises 2025 de la CA Val Parisis.
19. Affectation du résultat 2025 du budget annexe Immobilier entreprises de la CA Val Parisis.
20. Compte financier unique du budget annexe assainissement 2025 de la CA Val Parisis.
21. Affectation du résultat 2025 du budget annexe assainissement de la CA Val Parisis.
22. Compte financier unique du budget annexe Energies 2025 de la CA Val Parisis.
23. Affectation du résultat 2025 du budget annexe Energies de la CA Val Parisis.
24. Budget principal : Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis.
25. Budget annexe de la ZAC Ermont-Eaubonne : Budget supplémentaire 2026 de CA Val Parisis.
26. Budget annexe de la ZAC des Epineaux : Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis.
27. Budget annexe de la ZAC des Bois Servais : Budget supplémentaire 2026.
28. Budget annexe Immobilier entreprises : Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis.
29. Budget annexe assainissement : Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis.
30. Budget annexe Energies : Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis.
31. Subvention versée par le budget annexe de la ZAC des Epineaux au budget principal.
32. Constitution de la Société Publique Locale du Val d'Oise - Prise de participation, approbation des statuts et désignation d'un représentant.
33. Approbation d'une convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d'Industrie Paris Région Ile-de-France - Val d'Oise et la CA Val Parisis.
34. Engagement d'une démarche partenariale avec le SIARE, le SIAVOS, le SIAA et le SMSO dans le cadre du retrait de la CA Val Parisis de ces syndicats.
35. Approbation du plan vélo communautaire : schéma directeur cyclable 2026 - 2032, fonds de concours vélo à destination des communes et programme triennal d'actions 2026-2028.
36. Avenant à la convention triennale d'objectifs (2025-2027) avec l'association CLE (Compter, Lire, Écrire).
37. Informations – Délibérations du Bureau communautaire.
38. Informations – Décisions du Président.
