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Séance du 23 janvier 2024 - Bureau communautaire
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Séance du 23 janvier 2024 - Bureau communautaire
Date de la séance
Mardi 23 janvier 2024 - 09:00
0 - Relevé de décisions du BC 23 janvier 2024
0 - Relevé de décisions
Publié le
24/01/2024
Délibérations du BC du 23 janvier 2024
BC_2024_03 AVENANT N°3 AU MARCHE RELATIF A UNE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL OLYMPIQUE A TAVERNY/SAINT-LEU-LA-FORET
Publié le
24/01/2024
BC_2024_05 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE D’ASSISTANCE A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Publié le
24/01/2024
BC_2024_04 MARCHE DE PRESTATIONS D'IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION
Publié le
24/01/2024
BC_2024_02 Adhésion à l’Association Intercommunalités de France
Publié le
24/01/2024
BC_2024_01 Approbation du Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 14 novembre 2023
Publié le
24/01/2024
BC_2024_06 Créations et suppressions de poste et modification du tableau des effectifs
Publié le
24/01/2024
Annexes du BC du 23 janvier 2024
Annexe1-BC_2024_01_PV séance du Bureau communautaire du 14 novembre 2023
Publié le
24/01/2024
Annexe2-BC_2024_02_Bulletin_adhésion_intercommunalités
Publié le
24/01/2024
Annexe3_BC_2024_03_Avenant3_Construction_Centre_Aquatique
Publié le
24/01/2024
Annexe4_BC_2024_05_Convention_MAD_RGPD
Publié le
24/01/2024
Annexe5_BC_2024_06_Tableau_Emplois_Effectifs
Publié le
24/01/2024
Ordre du jour
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