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Délibérations, procès-verbaux
Séance du 14 novembre 2023 - Bureau communautaire
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Séance du 14 novembre 2023 - Bureau communautaire
Date de la séance
Mardi 14 novembre 2023 - 10:15
0 - Relevé de décisions du BC 14 novembre 2023
0 - Relevé de décisions
Publié le
14/11/2023
Délibérations du BC du 14 novembre 2023
BC_2023_35 Avenant n°8 au bail civil avec la S.A.R.L. ACCESSIBLE pour les locaux administratifs de la CA Val Parisis à Beauchamp
Publié le
21/11/2023
BC_2023_38 Constatation d'extinction de créance suite à une procédure de rétablissement personnel
Publié le
21/11/2023
BC_2023_42 Créations et suppressions de poste et modification du tableau des effectifs
Publié le
21/11/2023
BC_2023_37 Constatation d'extinction de créance suite à une procédure collective de liquidation judiciaire
Publié le
21/11/2023
BC_2023_36 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour les années 2015 à 2022 sur le budget principal
Publié le
21/11/2023
BC_2023_34 Approbation du Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 26 septembre 2023
Publié le
21/11/2023
BC_2023_41 Approbation des conventions valant procès-verbal de transfert de la compétence « éclairage public » pour les communes d'Eaubonne et d'Ermont
Publié le
21/11/2023
BC_2023_39 MARCHE A PROCÉDURE FORMALISÉE RELATIF A L'ACQUISITION DE MOBILIER POUR LES MEDIATHEQUES DU RESEAU DE LA LECTURE PUBLIQUE DE LA CA VALPARISIS
Publié le
21/11/2023
BC-2023-40-Attribution d’une Subvention exceptionnelle au profit de l’AFM-Téléthon
Publié le
12/12/2023
Annexes du BC du 14 novembre 2023
Annexe1-BC_2023_34_Procès_verbal_BC_260923
Publié le
21/11/2023
Annexe2-BC_2023_34_Avenant8_Bail_Accessible
Publié le
21/11/2023
Annexe5A_BC_2023_41_Convention_Eaubonne
Publié le
21/11/2023
Annexe5A1_BC_2023_41_Liste_carrefours_feux
Publié le
21/11/2023
Annexe5A2_BC_2023_41_ArmoiresBT
Publié le
21/11/2023
Annexe5A3-BC_2023_41_Points_Lumineux_Eaubonne
Publié le
21/11/2023
Annexe5B-BC_2023_41_Convention_Ermont
Publié le
21/11/2023
Annexe5B1-BC_2023_41_Patrimoine_EP_SLT_Ermont
Publié le
21/11/2023
Annexe5B2_BC_2023_41_Liste_marchés_EP_Ermont
Publié le
21/11/2023
Annexe6_BC_2023_42_Tableau_effectifs
Publié le
21/11/2023
Ordre du jour
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