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Séance du 10 Février 2025 - Conseil communautaire
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Séance du 10 Février 2025 - Conseil communautaire
Date de la séance
Lundi 10 février 2025 - 20:00
0 - Relevé de décisions du CC 10 Février 2025
0 - Relevé de décisions
Publié le
11/02/2025
Délibérations du CC du 10 Février 2025
D_2025_002 Modification de représentants au sein des commissions communautaires thématiques permanentes
Publié le
11/02/2025
D_2025_005 MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT EMERAUDE
Publié le
11/02/2025
D_2025_022 INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT
Publié le
11/02/2025
D_2025_016 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la création du débouché de la route du Littoral à Cormeilles-en-Parisis
Publié le
11/02/2025
D_2025_021 INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Publié le
11/02/2025
D_2025_006 Modification de représentant de la CA Val Parisis au sein de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)
Publié le
11/02/2025
D_2025_001 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 9 Décembre 2024
Publié le
11/02/2025
D_2025_003 MODIFICATION D'UN REPRESENTANT DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT DES EAUX D’ILE-DE-FRANCE (SEDIF)
Publié le
11/02/2025
D_2025_013 Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2025
Publié le
11/02/2025
D_2025_004 MODIFICATION DE REPRÉSENTANTS DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT INTÉGRÉ ASSAINISSEMENT ET RIVIÈRE DE LA RÉGION D’ENGHIEN –LES –BAINS (SIARE)
Publié le
11/02/2025
D_2025_018 Approbation de la convention triennale d'objectifs (2025-2027) avec l'association Point d’Information Médiation Multi-Services (PIMMS) Médiation Val d’Oise
Publié le
11/02/2025
D_2025_015 CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE L'IMPLANTATION DE DISPOSITIFS PHOTOVOLTAIQUES
Publié le
11/02/2025
D_2025_020 Arrêt du dispositif d'aide de solidarité écologique communautaire
Publié le
11/02/2025
D_2025_009 Rapport d’orientation budgétaire 2025
Publié le
11/02/2025
D_2025_017 MARCHE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT
Publié le
11/02/2025
D_2025_007 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la CA Val Parisis en 2024
Publié le
11/02/2025
D_2025_008 Rapport Social Unique (RSU) de la CA Val Parisis
Publié le
11/02/2025
D_2025_011 Plan de formation pour les agents de la CA Val Parisis pour la période 2025-2027
Publié le
11/02/2025
D_2025_019 Approbation de la convention triennale d'objectifs (2025-2027) avec l'association CLE (Compter, Lire, Ecrire)
Publié le
11/02/2025
D_2025_012 MODIFICATION DES STATUTS - DEFINITION DE LA COMPETENCE SUPPLEMENTAIRE « ORGANISER OU ACCOMPAGNER DES ACTIVITES CULTURELLES ET SPORTIVES A DIMENSION INTERCOMMUNALE »
Publié le
11/02/2025
D_2025_010 RAPPORT SUR L’ETAT D’AVANCEMENT DE LA MUTUALISATION DE LA CA VAL PARISIS EN 2024.
Publié le
11/02/2025
D_2025_014 Approbation du Contrat Local de Santé de la Communauté d'Agglomération Val Parisis 2024- 2028
Publié le
11/02/2025
Annexes du CC du 10 Février 2025
Annexe1-D_2025_001-PV_CC_091224
Publié le
11/02/2025
Rapport situation hommes femmes 2024
Publié le
11/02/2025
Rapport social unique 2023
Publié le
11/02/2025
Annexe4-D_2025_009-Rapport_Orientation_Budgetaire2025
Publié le
11/02/2025
Rapport sur l'état d'avancement de la mutualisation 2024
Publié le
11/02/2025
Annexe6-D_2025_011-Plan_formation2025-2027
Publié le
11/02/2025
Annexe7-D_2025_012-Statuts_CAVP
Publié le
11/02/2025
Annexe8-D_2025_014-Contrat_Local_Sante
Publié le
11/02/2025
Annexe9-D_2025_015-Convention_Dispositifs_Photovoltaiques
Publié le
11/02/2025
Annexe10-D_2025_016-Convention_Route_Littoral_Cormeilles
Publié le
11/02/2025
Annexe11B-D_2025_018-Convention_Objectifs_2025-2027
Publié le
11/02/2025
Annexe12A-D_2025_019-Beneficiares_CLE
Publié le
11/02/2025
Annexe12B-D_2025_019-Convention_Triennale_CLE_2025-2027
Publié le
11/02/2025
Annexe11A-D_2025_018-Frequentation_PIMMS
Publié le
11/02/2025
Ordre du jour
Ordre du jour