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Séance du 11 avril 2023 - Conseil communautaire

Date de la séance
0 - Relevé de décisions du CC 11 avril 2023
0 - Relevé de décisions
Publié le
12/04/2023
1 - Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 13 avril 2023
2 - Compte de gestion du budget principal 2022 de la CA Val Parisis
3 - Compte administratif du budget principal 2022 de la CA Val Parisis
4 - Affectation du résultat du budget principal 2022 de la CA Val Parisis.
5 - Etat récapitulatif des indemnités de fonction des conseillers communautaires de la CA Val Parisis.
6 - Rapport sur la situation en matière de développement durable de la CA Val Parisis en 2022.
7 - Budget principal 2023 de la CA Val Parisis.
8 - Taux de la Contribution Foncière des Entreprises (CFE) 2023.
9 - Taux de la Taxe Foncière sur les propriétés Non Bâties (TFNB) 2023.
10 - Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2023.
11 - Taux de la Taxe d’habitation des résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale 2023.
12 - Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) 2023.
13 - Subventions de fonctionnement 2023.
14 - Subvention d’équilibre du budget annexe de la ZAC du quartier de la gare d’Ermont-Eaubonne 2023 de la CA Val Parisis
15 - Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2023.
16 - Compte de gestion du budget annexe de la ZAC du quartier de la gare d’Ermont-Eaubonne 2022 de la CA Val Parisis.
17 - Compte administratif du budget annexe de la ZAC du quartier de la gare d’Ermont-Eaubonne 2022 de la CA Val Parisis.
18 - Budget annexe de la ZAC du quartier de la gare d’Ermont-Eaubonne 2023 de la CA Val Parisis.
19 - Compte de gestion du budget annexe de la ZAC des Epineaux 2022 de la CA Val Parisis.
20 - Compte administratif du budget annexe de la ZAC des Epineaux 2022 de la CA Val Parisis.
21 - Affectation du résultat du budget annexe de la ZAC des Epineaux 2022 de la CA Val Parisis.
22 - Budget annexe de la ZAC des Epineaux 2023 de la CA Val Parisis.
23 - Compte de gestion du budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2022 de la CA Val Parisis.
24 - Compte administratif du budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2022 de la CA Val Parisis.
25 - Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2022 de la CA Val Parisis.
26 - Budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2023 de la CA Val Parisis.
27 - Compte de gestion du budget annexe assainissement 2022 de la CA Val Parisis.
28 - Compte administratif du budget annexe assainissement 2022 de la CA Val Parisis.
29 - Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe assainissement 2022 de la CA Val Parisis.
30 - Budget annexe assainissement 2023 de la CA Val Parisis.
31 - Compte de gestion du budget annexe Immobilier entreprises 2022 de la CA Val Parisis.
32 - Compte administratif du budget annexe Immobilier entreprises 2022 de la CA Val Parisis.
33 - Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Immobilier entreprises 2022 de la CA Val Parisis.
34 - Budget annexe Immobilier entreprises 2023 de la CA Val Parisis.
35 - Budget annexe 2023 Energies 2023 de la CA Val Parisis.
36 - Tarification des prestations à l’usager – Occupation du domaine public communautaire – Modification des tarifs - Redevance assainissement pour le traitement des eaux usées.
37 - Approbation de la convention de délégation de compétence d’Ile-de-France Mobilités au profit de la CA Val Parisis en matière de Services Réguliers Locaux (SRL) - CitéVal Franconville.
38 - Approbation de la mise à jour du programme d’actions triennal 2023-2025 de la CA Val Parisis dans le cadre du plan vélo communautaire.
39 - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sannois dans le cadre du plan vélo communautaire : Convention n°2.
40 - Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CA Val Parisis.
Annexe D-2023-058 - PCAET Plan Air
Publié le
17/04/2023
41 - Approbation et adhésion au Contrat Eau et Climat du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer 2023-2025.
Annexe D-2023-059 - Plan d'actions
Publié le
17/04/2023
42 - Déclaration sans suite de la procédure pour la concession de services pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique olympique intercommunal.
43 - Bilan des acquisitions et des cessions 2022 de la CA Val Parisis.
44 - Définition du périmètre et approbation de la convention valant procès-verbal de transfert des ZAE Nadar, Jules Verne et Frères Lumière à Saint-Leu-la-Forêt.
Annexe D-2023-062 - ZAE Jules Verne
Publié le
17/04/2023
45 - Définition du périmètre et approbation de la convention valant procès-verbal de la ZAE des Frères Lumière au Plessis-Bouchard.
46 - Approbation de la délégation du droit de préemption urbain au profit de la CA Val Parisis sur les ZAE du Parc des Colonnes et des Frères Lumière au Plessis-Bouchard.
47 - Approbation de la délégation du droit de préemption urbain au profit de la CA Val Parisis sur les ZAE Nadar, Jules Verne et Frères Lumière à Saint-Leu-la-Forêt.
Annexe D-2023-065 - ZAE Jules Verne
Publié le
17/04/2023
Annexe D-2023-065 - ZAE Nadar
Publié le
17/04/2023
48 - Avenant N°1 à la convention de rétrocession des espaces publics entre Urbanera, la commune de Cormeilles-en-Parisis et la CA Val Parisis.
Annexe D-2023-066 - Planning
Publié le
17/04/2023
Annexe D-2023-066 - Plan1
Publié le
17/04/2023
Annexe D-2023-066 - Plan2
Publié le
17/04/2023
Annexe D-2023-066 - Plan3
Publié le
17/04/2023
Annexe D-2023-066 - Plan5
Publié le
17/04/2023
49 - Convention d’occupation précaire du domaine régional : Le Fort de Cormeilles-en-Parisis.
50 - Attribution d'une subvention 2023 à l'association Aiguillage – Action "Plateforme de mobilité citoyenne".
51 - Informations – Délibérations du Bureau communautaire.
52 - Informations – Décisions du Président.
d_2023_070_0.pdf
Publié le
17/04/2023
Ordre du jour