Séance du 11 juin 2024 - Bureau communautaire

Date de la séance

Mardi 11 juin 2024 - 09:00

0 - Relevé de décisions du BC 11 juin 2024

0 - Relevé de décisions

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11/06/2024

Délibérations du BC du 11 Juin 2024

BC_2024_15 Approbation du Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 20 mars 2024

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17/06/2024

BC_2024_22 Organisation et tenue de la manifestation "Sport en Val Parisis"

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17/06/2024

BC_2024_16 Avenant n°9 au bail civil avec la SARL ACCESSIBLE pour les locaux administratifs de la CA Val Parisis à Beauchamp

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17/06/2024

BC_2024_26 Marché relatif à la fourniture de carburants de services associés par cartes accréditives ainsi que la livraison de fioul dans le cadre du groupement de commandes AGAT

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17/06/2024

BC_2024_25 Marché relatif à l'acquisition, la location et la maintenance de défibrillateurs semi-automatiques et automatiques dans le cadre du groupement de commandes AGAT.

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17/06/2024

BC_2024_24 MARCHE DE FOURNITURE, D'INSTALLATION, D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES ABRIS-BUS DE LA CA VAL PARISIS

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17/06/2024

BC_2024_27 AVENANTS N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

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17/06/2024

BC_2024_20 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SERVICE POUR LA MUTUALISATION DE LA VIDEO-VERBALISATION AVEC LA COMMUNE DU PLESSIS-BOUCHARD

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17/06/2024

BC_2024_28 Créations de poste et modification du tableau des effectifs

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17/06/2024

BC_2024_21 Marché de fourniture de documents imprimés, audiovisuels pour le réseau de la lecture publique de la CA Val Parisis

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17/06/2024

BC_2024_23 MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D’ÉQUIPEMENTS, DE CONSOMMABLES DE VIDÉOPROTECTION, DE MATÉRIEL RÉSEAU ET DE TRANSMISSION DES DONNÉES

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17/06/2024

BC_2024_17 Adhésion de la CA Val Parisis à la centrale d’achat du Resah

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17/06/2024

BC_2024_18 Cession d’un véhicule sérigraphié de la CA Val Parisis à la commune de Saint-Leu-la-Forêt

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17/06/2024

BC_2024_19 Règlement de mise à disposition des caméras nomades avec la commune de La Frette-sur-Seine

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17/06/2024

Annexes du BC du 11 Juin 2024

Annexe_1-BC_2024_15-PV_BC_20 03 24

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14/06/2024

Annexe_2-BC_2024_16-Avenant9_Accessible

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14/06/2024

Annexe_3-BC_2024_19-Reglement-video

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14/06/2024

Annexe_4-BC_2024_20-Convention_verbalisation_PB

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14/06/2024

Annexe_5-BC_2024_22-Reglement_sport_ValParisis

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14/06/2024

Annexe_6A-BC_2024_27-Avenant_lot1

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14/06/2024

Annexe_6B-BC_2024_27-Avenant_lot2

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14/06/2024

Annexe_7-BC_2024_28-Tableau_effectifs

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14/06/2024

Ordre du jour