Séance du 13 juin 2023 - Bureau communautaire

Date de la séance

Mardi 13 juin 2023 - 09:00

0 - Relevé de décisions du BC 13 juin 2023

Relevé de décisions BC 13 Juin 2023

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15/06/2023

Délibérations du BC du 13 Juin 2023

BC_2023_19 Marché à procédure formalisée relatif à l'entretien et la gestion des consignes de stationnement vélo sécurisée

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19/06/2023

BC_2023_22 Marché à procédure formalisée relatif à des prestations d’inspection visuelle, de contrôle d’étanchéité et d’essai de compactage

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19/06/2023

BC_2023_20 MARCHÉ A PROCÉDURE FORMALISÉE RELATIF A LA GESTION ET A L'ENTRETIEN COURANT DES PARKINGS COMMUNAUTAIRES

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19/06/2023

BC_2023_23 APPROBATION DE LA CONVENTION VALANT PROCES-VERBAL DE TRANSFERT DE LA COMPETENCE "ECLAIRAGE PUBLIC" - COMMUNE DE FREPILLON

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19/06/2023

BC_2023_21 Avenant n°1 portant modification du règlement de mise à disposition des équipements de vidéoprotection de type nomade

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19/06/2023

BC_2023_16 Avenant n°7 au bail civil avec la SARL ACCESSIBLE pour les locaux administratifs de la CA Val Parisis à Beauchamp

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19/06/2023

BC_2023_17 Marché relatif à la sonorisation, l’enregistrement, la retranscription et la captation vidéo des instances communautaires dans le cadre du groupement de commandes AGAT

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19/06/2023

BC_2023_24 Créations et suppressions de poste et modification du tableau des effectifs

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19/06/2023

BC_2023_15 Approbation du Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 28 mars 2023

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19/06/2023

BC_2023_18 Cession du véhicule Peugeot 308 immatriculé ES 936 KH de la CA Val Parisis

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19/06/2023

Annexes du BC du 13 Juin 2023

Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 28 mars 2023

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21/06/2023

Avenant n°7 au bail civil avec la SARL ACCESSIBLE pour les locaux administratifs de la CA Val Parisis à Beauchamp

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21/06/2023

Avenant n°1 portant modification du règlement de mise à disposition des équipements de vidéoprotection de type nomade

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21/06/2023

Convention valant procès-verbal de transfert de la compétence "éclairage public" - Commune de Frépillon

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21/06/2023

Liste équipements-Convention valant procès-verbal de transfert de la compétence "éclairage public" - Commune de Frépillon

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21/06/2023

Liste marchés-Convention valant procès-verbal de transfert de la compétence "éclairage public" - Commune de Frépillon

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21/06/2023

Tableau des effectifs

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21/06/2023

Ordre du jour