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Séance du 13 octobre 2025 - Conseil communautaire
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Séance du 13 octobre 2025 - Conseil communautaire
Date de la séance
Lundi 13 octobre 2025 - 20:00
0 - Relevé de décisions du CC 13 octobre 2025
Relevé de décisions Conseil communautaire du 13 Octobre 2025
Publié le
14/10/2025
Délibérations du CC du 13 Octobre 2025
D_2025_098 MODIFICATION DE REPRÉSENTANTS DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT INTÉGRÉ ASSAINISSEMENT ET RIVIÈRE DE LA RÉGION D’ENGHIEN –LES –BAINS (SIARE)
Publié le
16/10/2025
D_2025_095 Modification d’un représentant au sein de la Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (CCISPL) pour la commune de Sannois
Publié le
16/10/2025
D_2025_116 INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT
Publié le
16/10/2025
D_2025_096 Modification d’un représentant de la CA Val Parisis au sein des conseils d'administration des établissements publics d'enseignement
Publié le
16/10/2025
D_2025_113 Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la requalification du quai de Seine à La Frette-sur-Seine
Publié le
16/10/2025
D_2025_100 Modification d'un représentant de la CA Val Parisis au sein du Comité d’Expansion Economique du Val d’Oise – CEEVO.
Publié le
16/10/2025
D_2025_092 Installation d'un conseiller communautaire pour la commune d'Ermont et modification du tableau du Bureau et du Conseil communautaires.
Publié le
16/10/2025
D_2025_097 Modification de la composition du comité des usagers des réseaux de chaleur de la CA Val Parisis
Publié le
16/10/2025
D_2025_115 INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Publié le
16/10/2025
D_2025_099 MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT EMERAUDE
Publié le
16/10/2025
D_2025_093 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 23 juin 2025
Publié le
16/10/2025
D_2025_112 Convention pour l’organisation des championnats de France de natation et fixation des tarifs de la billetterie
Publié le
16/10/2025
D_2025_114 Approbation des résolutions prises par la Conférence de l’Entente Axe Seine
Publié le
16/10/2025
D_2025_103 Budget annexe Immobiliers entreprises : Décision modificative N°1
Publié le
16/10/2025
D_2025_107 Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Eaubonne dans le cadre du plan vélo communautaire : convention n°4
Publié le
16/10/2025
D_2025_111 Pôle agricole de proximité : fixation du barème d'indemnisation des exploitants agricoles pour les sondages réalisés lors des campagnes d'investigation agropédologiques et études de pollution
Publié le
16/10/2025
D_2025_108 Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Frette-sur-Seine dans le cadre du plan vélo communautaire : convention n°1
Publié le
16/10/2025
D_2025_109 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Leu-la-Forêt dans le cadre du plan vélo communautaire : convention n°1
Publié le
16/10/2025
D_2025_106 Constitution de provisions sur le budget principal 2025 de la CA Val Parisis
Publié le
16/10/2025
D_2025_101 Présentation de l'index égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale
Publié le
16/10/2025
D_2025_105 Convention relative à la facturation et l'encaissement des redevances d'assainissement avec le Syndicat Intercommunal pour l'assainissement de la région de Cergy-Pontoise et du Vexin (SIARP)
Publié le
16/10/2025
D_2025_110 Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Ile-de-France de la commune de Longpont-sur-Orge (91) au titre de la compétence d'autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz
Publié le
16/10/2025
D_2025_102 Budget principal : Décision modificative N°2
Publié le
16/10/2025
D_2025_104_Attributions de compensation définitives 2025
Publié le
16/10/2025
Annexes du CC du 13 octobre 2025
Annexe1-D_2025_092-Tableau_BC_CC
Publié le
16/10/2025
Annexe2-D_2025_093-PV_CC_230625
Publié le
16/10/2025
Annexe3-D_2025_105-Convention_SIARP
Publié le
16/10/2025
Annexe4-D_2025_107-Convention_velo_Eaubonne
Publié le
16/10/2025
Annexe5-D_2025_108-Convention_velo_La_Frette
Publié le
16/10/2025
Annexe6-D_2025_109-Convention_velo_Saint_Leu
Publié le
16/10/2025
Annexe7-D_2025_111-Bareme_indemnisation
Publié le
16/10/2025
Annexe8-D_2025_112-Convention_championnat_natation
Publié le
16/10/2025
Annexe9-D_2025_113-Avenant1_Requalif_Quai_Seine
Publié le
16/10/2025
Annexe10A-D_2025_114-PV_Conference_110625
Publié le
16/10/2025
Annexe10B-D_2025_114-Resolution1
Publié le
16/10/2025
Annexe10C-D_2025_114-Resolution2
Publié le
16/10/2025
Annexe10D-D_2025_114-Resolution3
Publié le
16/10/2025
Annexe10E-D_2025_114-Resolution4
Publié le
16/10/2025
Ordre du jour
Ordre du jour