Séance du 15 novembre 2022 - Bureau communautaire

0 - Relevé de décisions

1 - Approbation du Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 13 septembre 2022

2 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour les années 2009 à 2019 sur le budget principal de la CA Val Parisis

3 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour les années 2017 et 2018 sur le budget annexe Assainissement de la CA Val Parisis

4 - Marché à procédure formalisée relatif à l’exploitation d’un service local de bus à Franconville-la-Garenne

5 - Marché à procédure formalisée relatif à l’acquisition de mobilier pour les médiathèques du réseau de la lecture publique de la Communauté d’agglomération Val Parisis

6 - Adhésion à trois associations pour le réseau Lecture Publique de la CA Val Parisis

7 - Marché à procédure formalisée relatif à la constitution et la mise à jour du plan de corps de rue simplifié de type vecteur de la CA Val Parisis

8 - Approbation de la convention particulière pour la création, l’entretien et l’exploitation d’infrastructures de recharges pour véhicules électriques avec le Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF)

9 - Marché à procédure formalisée relatif à des prestations de fournitures de vêtements professionnels, d’équipements de protection individuelle et de chaussures dans le cadre du groupement AGAT

10 - Marché à procédure formalisée relatif à la réalisation de prestations de vérification périodique et de la maintenance préventive et corrective des installations et des équipements dans les bâtiments de la Communauté d’agglomération Val Parisis

11 - Marché à procédure formalisée relatif à des prestations de signalisation de la voirie dans le cadre du groupement de commandes AGAT

12 - Créations et suppressions de poste et modification du tableau des effectifs