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Séance du 15 septembre 2026 - Bureau communautaire
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Séance du 15 septembre 2026 - Bureau communautaire
Date de la séance
Mardi 15 septembre 2026 - 09:00
0 - Relevé de décisions du BC du 15 Septembre 2026
0 - Relevé de décisions
Publié le
15/09/2026
Délibérations du BC du 15 Septembre 2026
BC_2026_12 "Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour les années 2018 à 2020 sur le budget annexe Assainissement"
Publié le
18/09/2026
BC_2026_16 "Convention de mise à disposition d'agents de police municipale mutualisée"
Publié le
18/09/2026
BC_2026_15 "Convention de mise à disposition du service mutualisé « Salubrité »"
Publié le
18/09/2026
BC_2026_14 "Marché de fourniture de documents imprimés et audiovisuels pour le réseau de Lecture publique"
Publié le
18/09/2026
BC_2026_13 "EXPLOITATION D’UN SERVICE REGULIER LOCAL DE BUS SUR LES COMMUNES DE CORMEILLES-EN-PARISIS ET FRANCONVILLE-LA-GARENNE"
Publié le
18/09/2026
BC_2026_19 "Marché public global de performance relatif à l'exploitation, la maintenance, la modernisation et la performance énergétique des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore de la CAVP"
Publié le
18/09/2026
BC_2026_10 "Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2027-2030 proposé par le CIG Grande Couronne "
Publié le
18/09/2026
BC_2026_11 "Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour les années 2019 à 2024 sur le budget principal"
Publié le
18/09/2026
BC_2026_18 "Convention de mise à disposition du service commande publique"
Publié le
18/09/2026
BC_2026_17 "CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE D’ASSISTANCE A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL"
Publié le
18/09/2026
BC_2026_09 "Approbation du Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 16 juin 2026"
Publié le
18/09/2026
Annexes du BC du 15 Septembre 2026
Annexe1_BC_2026_09_PV_BC 16 06 2026
Publié le
18/09/2026
Annexe2A_BC_2026_Bulletin-adh_CIG
Publié le
18/09/2026
Annexe2B_BC_2026_10-Conv_Assurance_StatutCIG
Publié le
18/09/2026
Annexe3_BC_2026_15-Conv_MAD_salubrite
Publié le
18/09/2026
Annexe4_BC_2026_16-Conv_MAD_PMM
Publié le
18/09/2026
Annexe5_BC_2026_17-Conv_MAD_RGPD
Publié le
18/09/2026
Annexe6_BC_2026_18-Conv_MAD_CdePublique
Publié le
18/09/2026
Ordre du jour
Ordre du jour du BC du 15 Septembre 2026