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Séance du 16 Avril 2026 - Conseil communautaire
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Séance du 16 Avril 2026 - Conseil communautaire
Date de la séance
Jeudi 16 avril 2026 - 20:00
Délibérations du CC du 16 Avril 2026
D-2026-027-INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Publié le
17/04/2026
D-2026-028_Election du Président
Publié le
17/04/2026
D-2026-029_Fixation nombre Vice-Président et autres membres du Bureau communautaire
Publié le
17/04/2026
D-2026-031_Tableaux du Bureau et du Conseil communautaires
Publié le
17/04/2026
D-2026-032_Lecture de la charte de l’élu local
Publié le
17/04/2026
D-2026-033_Indemnités de fonction des élus
Publié le
17/04/2026
D-2026-034_Délégations du Conseil Communautaire au Président
Publié le
17/04/2026
D-2026-035_Délégations du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire
Publié le
17/04/2026
D_2026_039 "DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DES SYNDICATS EXERCANT LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT ET GEMAPI (SIARE / SIAVOS / SIAA / SMSO)"
Publié le
17/04/2026
D_2026_043 "Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) 2026 pour le SMSO"
Publié le
17/04/2026
D_2026_038 "DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DES SYNDICATS DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS (AZUR / EMERAUDE / TRI-ACTION)"
Publié le
17/04/2026
D_2026_042 "TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) 2026"
Publié le
17/04/2026
D_2026_044 "Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) 2026 pour le SIARE"
Publié le
17/04/2026
D-2026-040_Désignation des représentants de la CA Val Parisis au sein du Syndicat des Eaux D’Ile-de-France (SEDIF)
Publié le
17/04/2026
D-2026-041_Désignation des représentants de la CA Val Parisis au sein des Syndicats : SMAPP, SIGEIF et SMO VON
Publié le
17/04/2026
D-2026-036_Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Publié le
17/04/2026
D-2026-037_Commission Intercommunale de Délégation de Service Public (CIDSP)
Publié le
17/04/2026
D-2026-030_ELECTION DES VICE-PRESIDENTS ET AUTRES MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Publié le
17/04/2026
Annexes du CC du 16 Avril 2026
Annexe Feuille de proclamation Election 2026
Publié le
17/04/2026
Annexe PV Election Président et autres membres du Bureau communautaire
Publié le
17/04/2026
Annexe1-D_2026_032-Charte-Elu-Local
Publié le
17/04/2026
Annexe2-D_2026_034-DELEGATION_Conseil Communautaire_President
Publié le
17/04/2026
Annexe3-D_2026_035-DELEGATION_Conseil Communautaire_BC
Publié le
17/04/2026
Annexe_D_2026_031-Tableau-BC_CC
Publié le
17/04/2026
Relevé de décisions
Relevé de décisions du CC du 16 04 2026
Publié le
17/04/2026
Relevé de décisions du CC du 16 04 2026
Publié le
17/04/2026
Ordre du jour
Ordre du jour du CC du 16 Avril 2026