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Séance du 18 Mai 2026 - Conseil communautaire
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Séance du 18 Mai 2026 - Conseil communautaire
Date de la séance
Lundi 18 mai 2026 - 20:00
0 - Relevé de décisions du CC 18 Mai 2026
0 - Relevé de décisions du CC du 18-05-2026
Publié le
19/05/2026
Délibérations du CC du 18 Mai 2026
D_2026_046 "Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 16 Avril 2026"
Publié le
26/05/2026
D_2026_045 "Installation d’un conseiller communautaire pour la commune de Sannois et modification du tableau du Bureau et du Conseil communautaires "
Publié le
26/05/2026
D_2026_052 "CRÉATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER"
Publié le
26/05/2026
D_2026_061 "Désignation des représentants de la CA Val Parisis au sein des associations"
Publié le
26/05/2026
D_2026_048 "PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FORMATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES."
Publié le
26/05/2026
D_2026_060 "Désignation des représentants de la CA Val Parisis au sein des organismes extérieurs "
Publié le
26/05/2026
D_2026_058 "Approbation du recours au vote électronique pour les élections professionnelles de la CA Val Parisis"
Publié le
26/05/2026
D_2026_054 "CREATION D'UN CONSEIL DE DEVELOPPEMENT : COMPOSITION ET PRINCIPES D'ORGANISATION"
Publié le
26/05/2026
D_2026_062 "INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE"
Publié le
26/05/2026
D_2026_063 "INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT"
Publié le
26/05/2026
D_2026_057 "Création d’un Comité Social Territorial et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail "
Publié le
26/05/2026
D_2026_059 "Comité consultatif des usagers des réseaux de chaleur communautaires de la CA Val Parisis"
Publié le
26/05/2026
D_2026_055 "COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)"
Publié le
26/05/2026
D_2026_047 "APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES INSTANCES COMMUNAUTAIRES DE LA CA VAL PARISIS"
Publié le
26/05/2026
D_2026_053 "COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)"
Publié le
26/05/2026
D_2026_050 "DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES THEMATIQUES PERMANENTES"
Publié le
26/05/2026
D_2026_051 "COMMISSION CONSULTATIVE INTERCOMMUNALE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCISPL)"
Publié le
26/05/2026
D_2026_049 "CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES THEMATIQUES PERMANENTES"
Publié le
26/05/2026
D_2026_056 "COMPOSITION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES (CIAPH)"
Publié le
26/05/2026
Annexes du CC du 18 Mai 2026
Annexe1-D_2026_045-Tableau-BC-CC
Publié le
26/05/2026
Annexe2-D_2026_046-Compte-Rendu-CC-16042026
Publié le
26/05/2026
Annexe3-D_2026_047-Réglement Intérieur - Instances
Publié le
26/05/2026
Annexe4-D_2026_058-Modalités-vote-electronique
Publié le
26/05/2026
Ordre du jour
Ordre du jour du CC du 18 Mai 2026