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Séance du 23 juin 2025 - Conseil communautaire
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Séance du 23 juin 2025 - Conseil communautaire
Date de la séance
Lundi 23 juin 2025 - 20:00
0 - Relevé de décisions du CC 23 Juin 2025
0 - Relevé de décisions
Publié le
24/06/2025
Délibérations du CC du 23 Juin 2025
D_2025_077 CONSTITUTION DE PROVISION SUR LE BUDGET ANNEXE IMMOBILIER ENTREPRISES 2025
Publié le
25/06/2025
D_2025_063 Installation de conseillers communautaires pour la commune de Franconville-la-Garenne et modification du tableau du Bureau et du Conseil communautaires.
Publié le
25/06/2025
D_2025_067 Modification d’un représentant de la CA Val Parisis au sein des conseils d'administration des établissements publics d'enseignement
Publié le
25/06/2025
D_2025_075 CONSTITUTION DE PROVISION SUR LE BUDGET ANNEXE DE LA ZAC ERMONT-EAUBONNE 2025
Publié le
25/06/2025
D_2025_076 CONSTITUTION DE PROVISION SUR LE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2025
Publié le
25/06/2025
D_2025_065 Modification de représentants au sein des commissions communautaires thématiques permanentes pour les communes d'Ermont, Franconville-la-Garenne et Taverny
Publié le
25/06/2025
D_2025_074 CONSTITUTION DE PROVISION SUR LE BUDGET PRINCIPAL 2025
Publié le
25/06/2025
D_2025_069 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Publié le
25/06/2025
D_2025_066 Modification d’un représentant au sein de la Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (CCISPL) pour la commune de Franconville-la-Garenne
Publié le
25/06/2025
D_2025_070 ACTUALISATION DU RÈGLEMENT RELATIF AUX ÉLÉMENTS DE REMUNERATION APPLICABLE AUX AGENTS DE LA CA VAL PARISIS
Publié le
25/06/2025
D_2025_068 Modification de représentant de la CA Val Parisis au sein de la Mission Locale de Taverny
Publié le
25/06/2025
D_2025_071 RAPPORT D’ACTIVITÉS 2024 DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS
Publié le
25/06/2025
D_2025_083 CONVENTIONS D'OBJECTIFS DES ASSOCIATIONS AQUATIQUES
Publié le
25/06/2025
D_2025_086 Marché de travaux d’entretien des bâtiments de la CA Val Parisis
Publié le
25/06/2025
D_2025_084 Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire "construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire"
Publié le
25/06/2025
D_2025_064 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 7 avril 2025
Publié le
25/06/2025
D_2025_087 ACCORD CADRE RELATIF AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE SUR LE TERRITOIRE DE LA CA VAL PARISIS
Publié le
25/06/2025
D_2025_089 Approbation du rapport annuel 2024 d’activité sur la mise en œuvre du contrat de ville
Publié le
25/06/2025
D_2025_078 Approbation de la convention de transfert de gestion des gares routières communautaires entre la CA Val Parisis et Ile-de-France Mobilités
Publié le
25/06/2025
D_2025_079 Approbation du Contrat Territorial de Santé Mentale 2021-2026
Publié le
25/06/2025
D_2025_072 CHARTE INTERCOMMUNALE DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE ET DE LA LAÏCITE
Publié le
25/06/2025
D_2025_081 Approbation du Contrat Territoire - Lecture entre la CA Val Parisis, l’État et le Département du Val d'Oise
Publié le
25/06/2025
D_2025_085 Convention stratégique entre la CA Val Parisis et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Publié le
25/06/2025
D_2025_080 Approbation du règlement d'attribution des bourses aux étudiants internes en médecine
Publié le
25/06/2025
D_2025_073 Budget principal : Décision modificative N°1
Publié le
25/06/2025
D_2025_088 Approbation de la convention relative à l'aménagement et à l'entretien du parc Schlumberger à Cormeilles-en-Parisis
Publié le
25/06/2025
D_2025_082 Tarification des prestations à l’usager – Modification des tarifs
Publié le
25/06/2025
D_2025_091 INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT
Publié le
25/06/2025
D_2025_090 INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Publié le
25/06/2025
Annexes du CC du 23 Juin 2025
Annexe1-D_2025_063-Tableau_BC_CC
Publié le
25/06/2025
Annexe2-D_2025_064-PV_CC_07042025
Publié le
25/06/2025
Annexe3-D_2025_070-Reglement_Remuneration
Publié le
25/06/2025
Annexe4-D_2025_071-Rapport_activites_CAVP2024
Publié le
25/06/2025
Annexe5-D_2025_072-Charte_République_Laicité
Publié le
25/06/2025
Annexe6-D_2025_078-Convention_IDFM_CAVP
Publié le
25/06/2025
Annexe7-D_2025_079-Contrat_Santé_Mentale
Publié le
25/06/2025
Annexe8-D_2025_080-Réglement_Bourse_Etudiant
Publié le
25/06/2025
Annexe9-D_2025_081-Contrat_Territoire_Lecture
Publié le
25/06/2025
Annexe10A-D_2025_082-Grille_Tarifaire
Publié le
25/06/2025
Annexe10B-D_2025_082-Réglement_Open+
Publié le
25/06/2025
Annexe10C-D_2025_082-Convention_Open+
Publié le
25/06/2025
Annexe11A-D_2025_083-Projet_Convention_Objectifs
Publié le
25/06/2025
Annexe11B-D_2025_083-Projet_Convention_TSN
Publié le
25/06/2025
Annexe11C-D_2025_083-Projet_Convention_Etoile
Publié le
25/06/2025
Annexe12A-D_2025_084-Conv_retro_piscine_Taverny
Publié le
25/06/2025
Annexe12B-D_2025_084-Plan1_piscine_Taverny
Publié le
25/06/2025
Annexe12C-D_2025_084-Plan2_piscine_Taverny
Publié le
25/06/2025
Annexe12D-D_2025_084-Plan3_piscine_Taverny
Publié le
25/06/2025
Annexe12E-D_2025_084-Plan4_piscine_Taverny
Publié le
25/06/2025
Annexe12F-D_2025_084-Plan5_piscine_Taverny
Publié le
25/06/2025
Annexe12G-D_2025_084-Plan6_piscine_Taverny
Publié le
25/06/2025
Annexe12H-D_2025_084-Plan7_piscine_Taverny
Publié le
25/06/2025
Annexe12I-D_2025_084-Plan7_Piscine_Taverny
Publié le
25/06/2025
Annexe12J-D_2025_084-Inventaire_Comptable
Publié le
25/06/2025
Annexe13-D_2025_085-Convention_Stratégique
Publié le
25/06/2025
Annexe14-D_2025_088-Convention_Schlumberger
Publié le
25/06/2025
Annexe15-D_2025_089-Rapport_Contrat_Ville
Publié le
25/06/2025
Ordre du jour
Ordre du jour
