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Séance du 23 septembre 2025 - Bureau communautaire
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Séance du 23 septembre 2025 - Bureau communautaire
Date de la séance
Mardi 23 septembre 2025 - 09:00
0 - Relevé de décisions du BC du 23 Septembre 2025
Relevé de décisions du BC du 23 Septembre 2025
Publié le
23/09/2025
Délibérations du BC du 23 septembre 2025
BC_2025_26 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour les années 2019 à 2022 sur le budget principal
Publié le
24/09/2025
BC_2025_32 MARCHE DE PRESTATIONS DE LUTTE ANTI-GRAFFITIS, TAGS ET AFFICHAGES SAUVAGES
Publié le
24/09/2025
BC_2025_23 Approbation du Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 10 juin 2025
Publié le
24/09/2025
BC_2025_25 Constatation d'extinction de créance sur le budget principal suite à une procédure collective de liquidation judiciaire
Publié le
24/09/2025
BC_2025_29 Avenant n°1 à la convention de mise en commun d'agents de police municipale mutualisée
Publié le
24/09/2025
BC_2025_33 MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’ENGAGEMENT DE PROCEDURE DE CREATION ET EXTENSION DE RESEAUX DE CHALEUR
Publié le
24/09/2025
BC_2025_30 MARCHE DE FOURNITURE DE GILETS PARE-BALLES, DE L'HABILLEMENT ET DE PETITS EQUIPEMENTS DES POLICIERS MUNICIPAUX DES BRIGADES MUTUALISEES ET DES AGENTS DU CENTRE DE SUPERVISION URBAIN
Publié le
24/09/2025
BC_2025_28 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour l’année 2016 sur le budget annexe de la ZAC des Epineaux
Publié le
24/09/2025
BC_2025_37 ADHESION GROUPEE A LA CENTRALE D'ACHAT DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS
Publié le
24/09/2025
BC_2025_34 Convention de mise à disposition de service pour la recherche et la constitution de dossiers de demandes de subventions
Publié le
24/09/2025
BC_2025_36 Convention d’adhésion de la CA Val Parisis à la centrale d’achat du Syndicat Mixte Val d’Oise Numérique
Publié le
24/09/2025
BC_2025_24 RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE RENEGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE 2027-2030 DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION
Publié le
24/09/2025
BC_2025_38 CRÉATION DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Publié le
24/09/2025
BC_2025_27 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour les années 2018 à 2020 sur le budget annexe Assainissement
Publié le
24/09/2025
BC_2025_35 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE OBSERVATOIRE FISCAL
Publié le
24/09/2025
BC_2025_31 Marché d'acquisition, maintenance et fourniture de consommables du système de gestion RFID pour le réseau de lecture publique
Publié le
24/09/2025
Annexes du BC du 23 Septembre 2025
Annexe1-BC_2025_23-PV-BC_100625
Publié le
24/09/2025
Annexe2-BC_2025_29-Avenant1-Conv-PMM
Publié le
24/09/2025
Annexe3-BC_2025_34-Conv-subventions
Publié le
24/09/2025
Annexe4-BC_2025_35-Conv-observatoire-fiscal
Publié le
24/09/2025
Annexe5-BC_2025_36-Conv-syndicat-VON
Publié le
24/09/2025
Annexe6A-BC_2025_38-Tableau-emplois-permanents
Publié le
24/09/2025
Annexe6B-BC_2025_38-Tableau-emplis-non-permanents
Publié le
24/09/2025
Ordre du jour
Ordre du jour BC 23-09-2025