Séance du 24 juin 2024 - Conseil communautaire

Date de la séance

Lundi 24 juin 2024 - 20:00

0 - Relevé de décisions du CC 24 Juin 2024

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25/06/2024

Délibérations du CC du 24 juin 2024

D_2024_084 Modification de représentants au sein des commissions communautaires thématiques permanentes pour les communes de Cormeilles-en-Parisis et de Saint-Leu-la-Forêt

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27/06/2024

D_2024_083 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 2 avril 2024

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27/06/2024

D_2024_085 Modification de représentants de la CA Val Parisis au sein du Syndicat TRI-ACTION

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27/06/2024

D_2024_086 RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023 DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION VAL PARISIS

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27/06/2024

D_2024_107 L’Entente Axe Seine : résolution relative à la participation au Salon de l’immobilier d’entreprise (SIMI)

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27/06/2024

D_2024_108 Vœu : Ligne de métro 19 : Rapprochons le Val d’Oise des autres territoires d’Île-de-France

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27/06/2024

D_2024_110 INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT

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27/06/2024

D_2024_089 Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Ermont

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27/06/2024

D_2024_096 Convention de partenariat pour l’intégration de l’Espace Public Numérique de la commune d’Eaubonne à la Médiathèque Maurice-Genevoix

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27/06/2024

D_2024_088 Budget principal : Décision modificative N°1

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27/06/2024

D_2024_095 Convention de mise à disposition du centre aquatique rue d'Herblay à Taverny avec le Syndicat Intercommunal de la Piscine des Bussys

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27/06/2024

D_2024_090 CONSTITUTION DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL 2024 DE LA CA VAL PARISIS

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27/06/2024

D_2024_099 Contrat d’objectif territorial (COT) avec l’ADEME : plan d’action Climat Air Energie (CAE) et Economie circulaire (ECi)

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27/06/2024

D_2024_091 Tarification des prestations à l’usager – Modification des tarifs

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27/06/2024

D_2024_109 INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE

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27/06/2024

D_2024_106 Dispositif de bourse communautaire pour les étudiants de 3e cycle de médecine générale, gynécologie médicale et obstétrique, dermatologie, pédiatrie, psychiatrie et cardiologie

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27/06/2024

D_2024_097 Engagement de la CA Val Parisis dans la réalisation d'un Atlas de la Biodiversité Intercommunale

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27/06/2024

D_2024_093 Approbation des avenants n°3 aux conventions partenariales des réseaux de bus "Le Parisis", Valbus et Valoise

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27/06/2024

D_2024_103 Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2022-2024 avec l'Association PIMMS Médiation Val d'Oise

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27/06/2024

D_2024_105 Rapport annuel d'activité 2023 sur la mise en œuvre du Contrat de Ville

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27/06/2024

D_2024_092 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Ecole de la Deuxième Chance du Val d'Oise et désignation d'un représentant de la CA Val Parisis

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27/06/2024

D_2024_101 AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE POUR LE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON-COLLECTIF DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES

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27/06/2024

D_2024_102 Avenant n°1 à la convention relative au fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit d'Ermont

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27/06/2024

D_2024_098 Bilan des émissions de gaz à effet de serre : présentation du bilan carbone, du plan de transition et des objectifs de réduction des consommations d'énergie du patrimoine communautaire

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27/06/2024

D_2024_094 Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence supplémentaire « construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire »

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27/06/2024

D_2024_104 Convention d'objectifs 2024 avec l'Association ESSIVAM

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27/06/2024

D_2024_087 Création d'un conseil de développement : composition et principes d'organisation

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27/06/2024

D_2024_100_Approbation_Avenant1_Convention_ZAE_Marceau_Colin

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27/06/2024

Annexes du CC du 24 Juin 2024

Annexe1_D_2024_083-PV_CC_02042024

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27/06/2024

Annexe2_D_2024_086-Rapport_activités2023

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27/06/2024

Annexe3_D_2024_089-Convention_FDC_Ermont

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27/06/2024

Annexe4_D_2024_091-Tarifs_usagers

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27/06/2024

Annexe5A_D_2024_092-Statuts_E2C95

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27/06/2024

Annexe5B_D_2024_092-Convention_objectifs_E2C95

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27/06/2024

Annexe6A_D_2024_093-Avenant3_Valbus

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27/06/2024

Annexe6B_D_2024_093-Indexation_Cars_Lacroix

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27/06/2024

Annexe6C_D_2024_093-Indexation_Cars_Rose

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27/06/2024

Annexe6D_D_2024_093-Avenant3_CT395

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27/06/2024

Annexe6E_D_2024_093-Indexation_Reseau95

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27/06/2024

Annexe6F_D_2024_093-Avenant3_CT3_Valparisis

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27/06/2024

Annexe6G_D_2024_093-Indexation_Reseau_Elargi

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27/06/2024

Annexe7A-D_2024_094-Projet_Convention_Retrocession

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27/06/2024

Annexe7B-D_2024_094-Plan_projeté_intérieur

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27/06/2024

Annexe7C-D_2024_094-Maintenance

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27/06/2024

Annexe8A-D_2024_095-Projet_Convention_MAD_Piscine_Bussys

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27/06/2024

Annexe8C-D_2024_095-Plans

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27/06/2024

Annexe8D-D_2024_095-Plans

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27/06/2024

Annexe8D-D_2024_095-Plans

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27/06/2024

Annexe8E-D_2024_095-Inventaire_Mobilier

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27/06/2024

Annexe8F-D_2024_095-Contrats_Maintenance

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27/06/2024

Annexe8G-D_2024_095-Liste_Travaux

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27/06/2024

Annexe9_D_2024_096-Convention_partenariat_Med_Eaubonne

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27/06/2024

Annexe10A_D_2024_098-Bilan_carbone

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27/06/2024

Annexe10B_D_2024_098-Programme_actions

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27/06/2024

Annexe11_D_2024_099-Plan_actions_COT

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27/06/2024

Annexe12A_D_2024_100-Avenant1_Convention_ZAE_Mcolin

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27/06/2024

Annexe12B_D_2024_100-Périmètre_ZAE_Mcolin

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27/06/2024

Annexe13_D_2024_101-Avenant2_Assainissement

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27/06/2024

Annexe14_D_2024_102-Avenant1_convention_MJD_Ermont

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27/06/2024

Annexe15_D_2024_103-Avenant1_convention_PIMMS

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27/06/2024

Annexe16_D_2024_104-Projet_Convention_ESSIVAM

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27/06/2024

Annexe17_D_2024_105-Rapport_activité2023_Contrat_ville

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27/06/2024

Annexe18_D_2024_106-Projet_contrat_Etudiants_medecine

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27/06/2024

Annexe19_D_2024_107-Resolution_Entente_Axe_Seine

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27/06/2024

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