Séance du 24 septembre 2024 - Bureau communautaire

Date de la séance

Mardi 24 septembre 2024 - 09:00

0 - Relevé de décisions du BC du 24 Septembre 2024

0 - Relevé de décisions

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24/09/2024

Délibérations du BC du 24 septembre 2024

BC_2024_29 Approbation du Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 11 juin 2024

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24/09/2024

BC_2024_42 Créations de poste et modification du tableau des effectifs

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24/09/2024

BC_2024_34 CONSTATATION D’EXTINCTION DE CREANCE SUR LE BUDGET PRINCIPAL SUITE A UNE PROCEDURE COLLECTIVE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE

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24/09/2024

BC_2024_31 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour les années 2016 à 2021 sur le Budget Annexe Assainissement

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24/09/2024

BC_2024_32 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables pour les années 2019 à 2021 sur le Budget principal

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24/09/2024

BC_2024_41 MARCHE D'ENTRETIEN DES VÉHICULES DE LA CA VAL PARISIS

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24/09/2024

BC_2024_33 CONSTATATION D’EXTINCTION DE CREANCE SUR LE BUDGET PRINCIPAL SUITE A UNE PROCEDURE COLLECTIVE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE

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24/09/2024

BC_2024_30 Marché relatif à l’émission et la livraison mensuelle de titres restaurant pour le compte de la CA Val Parisis

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24/09/2024

BC_2024_35 CONSTATATION D’EXTINCTION DE CREANCE SUR LE BUDGET PRINCIPAL SUITE A UNE PROCEDURE COLLECTIVE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE

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24/09/2024

BC_2024_37 CONSTATATION D’EXTINCTION DE CREANCE SUR LE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT SUITE A UNE PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL

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24/09/2024

BC_2024_38 APPROBATION DE LA MISE A JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES MEDIATHEQUES DU RÉSEAU DE LECTURE PUBLIQUE DE LA CA VAL PARISIS

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24/09/2024

BC_2024_36 CONSTATATION D’EXTINCTION DE CREANCE SUR LE BUDGET PRINCIPAL SUITE A UNE PROCEDURE COLLECTIVE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE

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24/09/2024

BC_2024_39 Approbation de l’organisation et du règlement du Tournoi Virtual Parisis au sein des médiathèques du territoire de la CA Val Parisis

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24/09/2024

BC_2024_40 Marché à procédure formalisée relatif à l’exploitation, l’entretien et la maintenance de la Gare routière communautaire d’Ermont-Eaubonne

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24/09/2024

Annexes du BC du 24 Septembre 2024

Annexe1_BC_2024_29_PV_BC_11_06_24

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24/09/2024

Annexe2_BC_2024_31_ANV_2016_2021

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24/09/2024

Annexe3_BC_2024_32_ANV_2019_2023

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24/09/2024

Annexe4_BC_2024_33_Extinction_créance_SIRS EVENT

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24/09/2024

Annexe5_BC_2024_34_Extinction_créance_AJ PRINT

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24/09/2024

Annexe7_BC_2024_36_Extinction_créance_BANCEL

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24/09/2024

Annexe6_BC_2024_35_Extinction_créance_BS ELECTRICITE

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24/09/2024

Annexe8_BC_2024_37_Extinction_créance_collective

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24/09/2024

Annexe9A_BC_2024_38_Réglement_intérieur_réseau

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24/09/2024

Annexe9B_BC_2024_38_Convention_Open+

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24/09/2024

Annexe10_BC_2024_39_Réglement_Tournoi_Virtual_Parisis

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24/09/2024

Annexe11A_BC_2024_42_Tableau_emplois_effectifs

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24/09/2024

Annexe11B_BC_2024_42_Tableau_effectifs_non_permanents

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24/09/2024

Ordre du jour