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Séance du 26 septembre 2023 - Bureau communautaire
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Séance du 26 septembre 2023 - Bureau communautaire
Date de la séance
Mardi 26 septembre 2023 - 09:00
0 - Relevé de décisions du BC 26 septembre 2023
Relevé de décisions BC 26 septembre 2023
Publié le
26/09/2023
Délibérations du BC du 26 septembre 2023
BC_2023_25 Approbation du Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 13 juin 2023
Publié le
28/09/2023
BC_2023_26 Adhésion à l'Association Française des Correspondants à la Protection des Données à caractère personnel (AFCDP)
Publié le
28/09/2023
BC_2023_27 APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR LE REVERSEMENT DE LA REDEVANCE TRAITEMENT DU SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMERATION (SIAAP) A LA CA VAL PARISIS
Publié le
28/09/2023
BC_2023_28 APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA CA VAL PARISIS ET LA SOCIÉTÉ CERGY-PONTOISE ASSAINISSEMENT POUR LE TRAITEMENT DES EFFLUENTS D’HERBLAY-SUR-SEINE
Publié le
28/09/2023
BC_2023_29 Convention de mise à disposition d'un service d'archivage électronique
Publié le
28/09/2023
BC_2023_30 MISE A JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RÉSEAU DE LECTURE PUBLIQUE DE LA CA VAL PARISIS
Publié le
28/09/2023
BC_2023_31 Convention de remboursement pour les prestations de salage et de déneigement sur les voiries d’intérêt communautaire avec les communes membres concernées
Publié le
28/09/2023
BC_2023_32 MARCHE DE PRESTATIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE, DE CONCEPTION, D'ESPACE PUBLICS, Y COMPRIS LEURS RÉSEAUX DIVERS
Publié le
28/09/2023
BC_2023_33 Créations et suppressions de poste et modification du tableau des effectifs
Publié le
28/09/2023
Annexes du BC du 26 septembre 2023
Annexe1-BC-2023-25-Procès-verbal de la séance du Bureau communautaire du 13 Juin 2023
Publié le
28/09/2023
Annexe2-BC_2023_26-Statuts AFCDP
Publié le
28/09/2023
Annexe3_BC_2023_27-protocole transactionnel pour le reversement de la redevance traitement du SIAAP
Publié le
28/09/2023
Annexe4_BC_2023_28-protocole transactionnel entre la CAVP et société Cergy Pontoise assainissement
Publié le
28/09/2023
Annexe5_BC_2023_29-5. Convention de mise à disposition d’un service d’archivage électronique
Publié le
28/09/2023
Annexe6A_BC_2023_30-Convention
Publié le
28/09/2023
Annexe6B_2023_30-Réglement intérieur
Publié le
28/09/2023
Annexe8_BC_2023_33-Tableau des emplois et des effectifs
Publié le
28/09/2023
Annexe7_BC_2023_31-Convention de salage et de déneigement
Publié le
28/09/2023
Ordre du jour
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