Aller au contenu principal

Séance du 27 juin 2022 - Conseil communautaire

Date de la séance
0. Relevé de décisions
Relevé de décisions
Publié le
04/07/2022
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 11 avril 2022
Annexe D-2022-74 Procès-verbal
Publié le
30/06/2022
2. Modification des représentants au sein d’une commission communautaire thématique permanente pour la commune de Beauchamp
3. Modification des représentants de la CA Val Parisis au sein du Syndicat Intercommunal d'Assainissement Autonome
4. Création d’un comité social territorial et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
5. Approbation du recours au vote électronique pour les élections professionnelles de la CA Val Parisis
6. Approbation de la modification du règlement sur l’aménagement du temps de travail de la CA Val Parisis
7. Rapport d’activité 2021 de la CA Val Parisis
8. Subventions de fonctionnement 2022
9. Attribution d’un fonds de concours dans le cadre du plan vélo communautaire à la commune de Cormeilles-en-Parisis : convention 2
Annexe D-2022-82 Convention 2
Publié le
30/06/2022
10. Attribution d’un fonds de concours dans le cadre du plan vélo communautaire à la commune de Sannois : convention 1
Annexe D-2022-83 Convention 1
Publié le
30/06/2022
11. Attribution d’un fonds de concours dans le cadre du plan vélo communautaire à la commune de Taverny : convention 1
Annexe D-2022-84 Convention 1
Publié le
30/06/2022
12. Prise d’une compétence supplémentaire « Contribution à la transition écologique et énergétique : réseaux de chaleur et de froid ; développement des énergies renouvelables et de récupération
Annexe D-2022-85 Statuts
Publié le
30/06/2022
13 .Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’environnement (PPBE) de la CA Val Parisis
Annexe D-2022-86 PPBE Val Parisis
Publié le
30/06/2022
14. Arrêt du projet modifié de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la CA Val Parisis et de son Plan Air
15. Approbation du périmètre de la ZAE du Parc des Métiers à Ermont
16. Redéfinition du périmètre de la ZAE Marceau Colin - RD 14 à Montigny-lès-Cormeilles
17. Approbation du périmètre de la ZAE de l'Esplanade de la gare à Sannois
18. Redéfinition du périmètre de la ZAE de la Fontaine des boulangers à Franconville
19. Approbation de la convention de partenariat pour la constitution et le maintien d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) sur le territoire de la CA Val Parisis
Annexe D-2022-92 Convention PCRS
Publié le
30/06/2022
20. Approbation du schéma de développement touristique de la CA Val Parisis 2021-2026
21. Approbation de la convention de partenariat avec l’Agence des Espaces Verts (AEV) relative à la rénovation de la caponnière de gorge du Fort de Cormeilles-en-Parisis
22. Adhésion et transfert de la compétence Création, entretien et exploitation des infrastructures de recharge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables au SIGEIF
23. Extinction nocturne partielle de l’éclairage public sur le territoire de la CA Val Parisis
24. Approbation du protocole relatif au déversement permanent et définitif d’eaux d’exhaure dans les réseaux unitaires de la CA Val Parisis et du SIARE – Opération Bouygues Immobilier – Rue Grosdemange à Franconville
25. Informations – délibérations du bureau communautaire
26. Informations – décisions du Président
Compte-rendu
Compte-rendu de séance
Publié le
05/09/2022
Ordre du jour