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Séance du 28 Septembre 2026 - Conseil communautaire
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Séance du 28 Septembre 2026 - Conseil communautaire
Date de la séance
Lundi 28 septembre 2026 - 20:00
Relevé de décisions du CC du 28 09 2026
0 - Relevé de décisions
Publié le
29/09/2026
Délibérations du CC du 28 Septembre 2026
D_2026_114 "INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT"
Publié le
30/09/2026
D_2026_110 "Acquisition des chiens de patrouille et fixation de l'indemnité d'hébergement"
Publié le
30/09/2026
D_2026_111 "Attributions de compensation définitives 2026"
Publié le
30/09/2026
D_2026_109 "Approbation du rapport annuel 2025 d’activités sur la mise en œuvre du contrat de ville"
Publié le
30/09/2026
D_2026_104 "Présentation de l'index égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale"
Publié le
30/09/2026
D_2026_105 "Approbation de la modification du règlement sur l’aménagement du temps de travail de la CA Val Parisis"
Publié le
30/09/2026
D_2026_107 "CRÉATIONS, SUPPRESSION DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS"
Publié le
30/09/2026
D_2026_108 "Bases minimums de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)"
Publié le
30/09/2026
D_2026_102 "Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 29 Juin 2026"
Publié le
30/09/2026
D_2026_113 "INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE"
Publié le
30/09/2026
D_2026_112 "Rapport quinquennal 2026 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) sur l’évolution du montant des attributions de compensation"
Publié le
30/09/2026
D_2026_106 "ACTUALISATION DU RÈGLEMENT RELATIF AUX ÉLÉMENTS DE REMUNERATION APPLICABLE AUX AGENTS DE LA CA VAL PARISIS"
Publié le
30/09/2026
D_2026_103 "DEBAT SUR L’ELABORATION D’UN PACTE DE GOUVERNANCE ENTRE LES COMMUNES ET LA CA VAL PARISIS"
Publié le
30/09/2026
Ordre du jour
Ordre du jour du CC du 23 Septembre 2026