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Séance du 29 Juin 2026 - Conseil communautaire
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Séance du 29 Juin 2026 - Conseil communautaire
Date de la séance
Lundi 29 juin 2026 - 20:00
0 - Relevé de décisions du CC 29 Juin 2026
RELEVE DE DECISIONS DU CC DU 29 06 2026
Publié le
30/06/2026
Délibérations du CC du 29 Juin 2026
D_2026_064 "Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 18 Mai 2026"
Publié le
01/07/2026
D_2026_068 "Modification des délégués au sein du Comité de pilotage réunissant des représentants de l’Office National des Forêts – Conseil Départemental du Val d’Oise, EPCI avoisinants dont la CA Val Parisis "
Publié le
01/07/2026
D_2026_065 "Modification des représentants de la CA Val Parisis au sein du syndicat Tri-Action pour la commune de Taverny"
Publié le
01/07/2026
D_2026_072 "Bilan des cessions et acquisitions foncières 2025"
Publié le
01/07/2026
D_2026_066 "Modification d’un représentant de la CA Val Parisis au sein du syndicat SMAPP pour la commune de Taverny"
Publié le
01/07/2026
D_2026_067 "Modification d’un représentant de la CA Val Parisis au sein du syndicat SIARE pour la commune de Frépillon"
Publié le
01/07/2026
D_2026_071 "RAPPORT D’ACTIVITÉS 2025 DE LA CA VAL PARISIS"
Publié le
01/07/2026
D_2026_069 "Désignation d'un référent déontologue des élus et modalités d’exercice"
Publié le
01/07/2026
D_2026_070 "Approbation de la modification du règlement sur l’aménagement du temps de travail de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_082 "Affectation du résultat 2025 du budget annexe Immobilier entreprises de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_074 "Compte financier unique du budget principal 2025 de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_075 "Affectation du résultat 2025 du budget principal de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_081 "Compte financier unique du budget annexe Immobilier entreprises 2025 de la CA Val Parisis. "
Publié le
01/07/2026
D_2026_083 "Compte financier unique du budget annexe assainissement 2025 de la CA Val Parisis. "
Publié le
01/07/2026
D_2026_079 "Compte financier unique du budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2025 de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_073 "APPROBATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA CA VAL PARISIS"
Publié le
01/07/2026
D_2026_078 "Affectation du résultat 2025 du budget annexe de la ZAC des Epineaux de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_084 "Affectation du résultat du budget annexe assainissement 2025 de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_080 "Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2025 de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_076 "Compte financier unique du budget annexe de la ZAC du quartier de la gare d’Ermont-Eaubonne 2025 de la CA Val Parisis. "
Publié le
01/07/2026
D_2026_099 "Avenant à la convention triennale d'objectifs (2025-2027) avec l'association CLE (Compter, Lire, Ecrire)"
Publié le
01/07/2026
D_2026_094 "Subvention versée par le budget annexe de la ZAC des Epineaux au budget principal"
Publié le
01/07/2026
D_2026_097 "Engagement d'une démarche partenariale avec le SIARE, le SIAVOS, le SIAA et le SMSO dans le cadre de la sortie de la CA Val Parisis de ces syndicats"
Publié le
01/07/2026
D_2026_098 "Approbation du plan vélo communautaire : schéma directeur cyclable 2026 - 2032, fonds de concours vélo à destination des communes et programme triennal d'actions 2026-2028"
Publié le
01/07/2026
D_2026_096 "Approbation d'une convention de partenariat entre la Chambre de commerce et d'industrie Paris Région Ile-de-France - Val d'Oise et la communauté d'agglomération Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_095 "Constitution de la Société Publique Locale du Val d'Oise - Prise de participation, approbation des statuts et désignation d'un représentant"
Publié le
01/07/2026
D_2026_092 "Budget annexe assainissement: Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis. "
Publié le
01/07/2026
D_2026_086 "Affectation du résultat 2025 du budget annexe Energies de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_090 "Budget annexe de la ZAC des Bois Servais: Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_087 "Budget principal: Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_085 "Compte financier unique du budget annexe Energies 2025 de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_089 "Budget annexe de la ZAC des Epineaux : Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_091 "Budget annexe Immobilier entreprises: Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_088 "Budget annexe de la ZAC du quartier de la gare d’Ermont-Eaubonne: Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis"
Publié le
01/07/2026
D_2026_093 "Budget annexe Energies : Budget supplémentaire 2026 de la CA Val Parisis. "
Publié le
01/07/2026
D_2026_100 "INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE"
Publié le
01/07/2026
D_2026_101 "INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT"
Publié le
01/07/2026
D_2026_077 "Compte financier unique du budget annexe de la ZAC des Epineaux 2025 de la CA Val Parisis. "
Publié le
01/07/2026
Annexes du CC du 29 Juin 2026
Annexe1-D_2026_064-PV_CC_18052026
Publié le
01/07/2026
Annexe2-D_2026_069-Modalites_referent-deontologue
Publié le
01/07/2026
Annexe3-D_2026_070-Reglt_temps-travail
Publié le
01/07/2026
Annexe4-D_2026_071-Rapport_activites_2025
Publié le
01/07/2026
Annexe5-D_2026_072-Bilan_acquisitions_cessions2025
Publié le
01/07/2026
Annexe6-D_2026_073-Reglt_budgetaire_financier
Publié le
01/07/2026
Annexe7A-D_2026_074-CFU_BP_2025
Publié le
01/07/2026
Annexe8A-CFU_BA_ZAC_GareEE_2025
Publié le
01/07/2026
Annexe9A-D_2026_077-BA_CFU_ZAC_Epineaux_2025
Publié le
01/07/2026
Annexe11A-D_2026_081-BA_CFU_Immo_ETS_2025
Publié le
01/07/2026
Annexe12A-D_2026_083-CFU_BA_assainissement_2025
Publié le
01/07/2026
Annexe13A-D_2026_085-CFU_BA_Energies_2025
Publié le
01/07/2026
Annexe21-D_2026_095-Statuts_SPL
Publié le
01/07/2026
Annexe22-D_2026_096-Projet_Conv_CCI
Publié le
01/07/2026
Annexe23A-D_2026_098-Schema_cyclable_2026-2032
Publié le
01/07/2026
Annexe23B-D_2026_098-Prog_actions_2026-2028
Publié le
01/07/2026
Annexe23C-D_2026_098-Reglt_FDC
Publié le
01/07/2026
Annexe23D-D_2026_098-Projet_Conv_FDC
Publié le
01/07/2026
Annexe23E-D_2026_098-Bilan_FDC_2019-2025
Publié le
01/07/2026
Annexe24-D_2026_099-Avenant_Conv_2025-2027
Publié le
01/07/2026
Annexe14A-D_2026_087-BP_BS_2026
Publié le
01/07/2026
Ordre du jour
Ordre du jour du CC du 29 Juin 2026