Séance du 5 février 2024 - Conseil communautaire

Date de la séance

Lundi 5 février 2024 - 20:00

0 - Relevé de décisions du CC 5 février 2024

0 - Relevé de décisions CC 5 Février 2024

Publié le

06/02/2024

Délibérations du CC du 05 février 2024

D_2024_009 Tarification des prestations à l’usager – Modification des tarifs

Publié le

08/02/2024

D_2024_019 INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT

Publié le

08/02/2024

D_2024_018 INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE

Publié le

08/02/2024

D_2024_013 Approbation de la dénomination du futur centre aquatique intercommunal Olympique

Publié le

08/02/2024

D_2024_014 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONCEPTION ET LE SUIVI DES TRAVAUX DE MODERNISATION DE SIX POLES GARES

Publié le

08/02/2024

D_2024_001 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 4 décembre 2023

Publié le

08/02/2024

D_2024_012 Approbation de la Convention Triennale 2024-2026 avec Comutitres pour la gestion et le financement du Pass' Local

Publié le

08/02/2024

D_2024_006 Plan d'action 2024-2026 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Publié le

08/02/2024

D_2024_016 Avis sur le projet de révision du schéma régional de l’habitat et de l’hébergement (SRHH) de la région Ile-de-France

Publié le

08/02/2024

D_2024_011 Attribution de fonds de concours à la commune d'Herblay-sur-Seine dans le cadre du plan vélo: convention n°4

Publié le

08/02/2024

D_2024_017 Débat sur les zones d'accélération des énergies renouvelables définies par les communes

Publié le

08/02/2024

D_2024_007 Rapport d'orientation budgétaire 2024

Publié le

08/02/2024

D_2024_003 MODIFICATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT INTÉGRÉ ASSAINISSEMENT ET RIVIÈRE DE LA RÉGION D’ENGHIEN –LES –BAINS (SIARE)

Publié le

08/02/2024

D_2024_008 RAPPORT SUR L’ETAT D’AVANCEMENT DE LA MUTUALISATION DE LA CA VAL PARISIS EN 2023.

Publié le

08/02/2024

D_2024_015 Mise à jour des statuts du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée d'Oise Sud (SIAVOS)

Publié le

08/02/2024

D_2024_002 MODIFICATION D’UN REPRESENTANT DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT DES EAUX D’ILE-DE-FRANCE (SEDIF)

Publié le

08/02/2024

D_2024_010 Convention de partenariat entre la Chambre de commerce et d'Industrie Paris Île-de-France et la CA Val Parisis dans le cadre des actions liées à l'accompagnement des entreprises du territoire

Publié le

08/02/2024

D_2024_005 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la CA Val Parisis en 2023

Publié le

08/02/2024

D_2024_004 MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT EMERAUDE

Publié le

08/02/2024

Annexes du CC du 05 Février 2024

Annexe-D_2024_001-PV-CC-041223

Publié le

08/02/2024

Annexe-D_2024_005-Rapport_Egalité_H_F

Publié le

08/02/2024

Annexe-D_2024_006-Plan_action2024-2026

Publié le

08/02/2024

Annexe-D_2024_007-ROB2024

Publié le

08/02/2024

Annexe-D_2024_008-Rapport_mutualisation_2023

Publié le

08/02/2024

Annexe-D_2024_009-Tarifs_01032024

Publié le

08/02/2024

Annexe-D_2024_010-Convention_CCI

Publié le

08/02/2024

Annexe-D_2024_011-FDC_vélo_Herblay

Publié le

08/02/2024

Annexe-D_2024_012-Convention_Pass_Local

Publié le

08/02/2024

Annexe-D_2024_015-Statuts_SIAVOS

Publié le

08/02/2024

Annexe-D_2024_016-SRHH

Publié le

08/02/2024

Annexe-D_2024_017-DELIB_Cartes_ZENR

Publié le

08/02/2024

Ordre du jour