Séance du 7 avril 2025 - Conseil communautaire

Date de la séance

Lundi 7 avril 2025 - 20:00

0 - Relevé de décisions du CC 7 avril 2025

Publié le

08/04/2025

Délibérations du CC du 7 Avril 2025

D_2025_023 Installation de conseillers communautaires pour les communes d’Ermont et de Taverny et modification du tableau du Bureau et du Conseil communautaires.

Publié le

09/04/2025

D_2025_027 État récapitulatif des indemnités de fonction des conseillers communautaires de la CA VAL PARISIS

Publié le

09/04/2025

D_2025_024 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 10 Février 2025

Publié le

09/04/2025

D_2025_026 Affectation du résultat 2024 du budget principal de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_028 Rapport sur la situation en matière de développement durable de la CA Val Parisis en 2024

Publié le

09/04/2025

D_2025_025 Compte financier unique du budget principal 2024 de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_034 Subvention d’équilibre versée par le budget principal au budget annexe de la ZAC Ermont-Eaubonne

Publié le

09/04/2025

D_2025_035 Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2025

Publié le

09/04/2025

D_2025_038 Compte financier unique du budget annexe de la ZAC des Epineaux 2024 de la CA Val Parisis.

Publié le

09/04/2025

D_2025_036 Compte financier unique du budget annexe de la ZAC du quartier de la gare d’Ermont-Eaubonne 2024 de la CA Val Parisis.

Publié le

09/04/2025

D_2025_039 Affectation du résultat 2024 du budget annexe de la ZAC des Epineaux de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_037 Budget annexe de la ZAC du quartier de la gare d’Ermont-Eaubonne 2025 de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_033 Subventions de fonctionnement 2025

Publié le

09/04/2025

D_2025_031 Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2025

Publié le

09/04/2025

D_2025_032 Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) 2025

Publié le

09/04/2025

D_2025_045 Affectation du résultat 2024 du budget annexe Immobilier entreprises de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_046 Budget annexe Immobilier entreprises 2025 de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_041 Compte financier unique du budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2024 de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_048 Affectation du résultat du budget annexe assainissement 2024 de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_050 Compte financier unique du budget annexe Energies 2024 de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_043 Budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2025 de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_051 Affectation du résultat 2024 du budget annexe Energies de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_044 Compte financier unique du budget annexe Immobilier entreprises 2024 de la CA Val Parisis.

Publié le

09/04/2025

D_2025_040 Budget annexe de la ZAC des Epineaux 2025 de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_049 Budget annexe assainissement 2025 de la CA Val Parisis.

Publié le

09/04/2025

D_2025_052 Budget annexe Energies 2025 de la CA Val Parisis.

Publié le

09/04/2025

D_2025_047 Compte financier unique du budget annexe assainissement 2024 de la CA Val Parisis.

Publié le

09/04/2025

D_2025_056 Dispositif pass local - Critères d'attribution et modalités de financement

Publié le

09/04/2025

D_2025_062 INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT

Publié le

09/04/2025

D_2025_060 Modification de la composition du comité des usagers des réseaux de chaleur de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_059 Approbation du retrait du Syndicat Intercommunal d'Assainissement Autonome (SIAA) de la commune de Châtenay-en-France

Publié le

09/04/2025

D_2025_057 BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS 2024

Publié le

09/04/2025

D_2025_053 Convention de fond de concours pour la commune de Franconville-la-Garenne

Publié le

09/04/2025

D_2025_055 Approbation de la mise à jour du programme d'actions triennal 2025 - 2027 de la CA Val Parisis dans le cadre du plan vélo communautaire

Publié le

09/04/2025

D_2025_061 INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE

Publié le

09/04/2025

D_2025_058 Avis favorable à la demande de renouvellement de la ZAD de Pierrelaye de la commune avec l'EPFIF comme bénéficiaire du Droit de préemption

Publié le

09/04/2025

D_2025_042 Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe de la ZAC des Bois Servais 2024 de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_029 Budget principal 2025 de la CA Val Parisis

Publié le

09/04/2025

D_2025_030_Fixation des taux de la CFE (CFE), TFNB, TH 2025

Publié le

09/04/2025

D_2025_054 DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CA VAL PARISIS ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES ENTRE LES COMMUNES MEMBRES

Publié le

11/04/2025

Annexes du CC du 7 Avril 2025

Annexe1-D_2025_023-Tableau_BC_CC

Publié le

09/04/2025

Annexe2-D_2025_024-PV_CC_10022025

Publié le

09/04/2025

Annexe3A-D_2025_025-CFU_BP_Principal_2024

Publié le

09/04/2025

Annexe4-D_2025_027-Etat_indemnites_elus

Publié le

09/04/2025

Annexe5-D_2025_028-Rapport-Dev_Durable_2024

Publié le

09/04/2025

Annexe6A-D_2025_029-BP_Principal_2025

Publié le

09/04/2025

Annexe7A-D_2025_036-CFU_BA_Gare_EE_2024

Publié le

09/04/2025

Annexe8A-D_2025_037-BA_Gare_EE_2025

Publié le

09/04/2025

Annexe9A-D_2025_038-CFU_BA_Epineaux_2024

Publié le

09/04/2025

Annexe10A-D_2025_040-BA_Epineaux_2025

Publié le

09/04/2025

Annexe13A-D_2025_044-CFU_BA_Immo_ETS_2024

Publié le

09/04/2025

Annexe14A-D_2025_046-BA_ImmoETS_2025

Publié le

09/04/2025

Annexe15A-D_2025_047-CFU_BA_Assain_2024

Publié le

09/04/2025

Annexe16A-D_2025_049-BA_Assain_2025

Publié le

09/04/2025

Annexe17A-D_2025_050-CFU_BA_Energies_2024

Publié le

09/04/2025

Annexe18A-D_2025_052-BA_Ennergies_2025

Publié le

09/04/2025

Annexe19-D_2025_053-Conv_FDC_Franconville

Publié le

09/04/2025

Annexe20-D_2025_055-Prog_Actions_Velo

Publié le

09/04/2025

Annexe21-D_2025_056-Pass_local

Publié le

09/04/2025

Annexe22-D_2025_057-Bilan_acquisitions_2024

Publié le

09/04/2025

Ordre du jour

Recherche

Recherche

Séance du 7 avril 2025 - Conseil communautaire

Communauté d'agglomération Val Parisis