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Séance du 7 octobre 2024 - Conseil communautaire
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Séance du 7 octobre 2024 - Conseil communautaire
Date de la séance
Lundi 7 octobre 2024 - 20:00
0 - Relevé de décisions du CC 07 octobre 2024
0 - Relevé de décisions
Publié le
08/10/2024
Délibérations du CC du 07 Octobre 2024
D_2024_113 MODIFICATION DE REPRÉSENTANTS DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT INTÉGRÉ ASSAINISSEMENT ET RIVIÈRE DE LA RÉGION D’ENGHIEN –LES –BAINS (SIARE)
Publié le
10/10/2024
D_2024_112 MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT DES EAUX D’ILE-DE-FRANCE (SEDIF)
Publié le
10/10/2024
D_2024_123 Retrait du SEDIF de l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour les communes d'Athis-Mons et Villejuif
Publié le
10/10/2024
D_2024_117 RAPPORT 2024 N°1 DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
Publié le
10/10/2024
D_2024_130 INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT
Publié le
10/10/2024
D_2024_111 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 24 juin 2024
Publié le
10/10/2024
D_2024_129 INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Publié le
10/10/2024
D_2024_124 Approbation du schéma de référence du pôle gare de Sannois et engagement de la CA Val Parisis à réaliser les travaux de modernisation correspondants en tant que maitre d’ouvrage
Publié le
10/10/2024
D_2024_119 Adhésion à l'association Carrefour Entreprise - Enseignement Supérieur du Val d'Oise et désignation d'un représentant de la CA Val Parisis
Publié le
10/10/2024
D_2024_121 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Taverny dans le cadre du plan vélo communautaire: Convention n°2
Publié le
10/10/2024
D_2024_122 Approbation de la convention de mise à disposition du domaine public avec l'association La Goutte d'Or
Publié le
10/10/2024
D_2024_127 Avenant n°1 au protocole d’accord avec BOUYGUES IMMOBILIER pour le déversement d’eaux souterraine dans les réseaux de la CA VAL PARIS et du SIARE à Franconville-La-Garenne
Publié le
10/10/2024
D_2024_125 Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la requalification de la route de Seine à Cormeilles-en-Parisis et la rue de la Frette à Sartrouville
Publié le
10/10/2024
D_2024_116 Budget annexe assainissement : Décision modificative N°1
Publié le
10/10/2024
D_2024_118_Attributions de compensation définitives 2024
Publié le
10/10/2024
D_2024_126 APPROBATION DE LA CONVENTION DE RÉPARTITION DES FRAIS D’ENTRETIEN DES OUVRAGES DU SIARE RECEVANT LES EAUX DE LA CA VAL PARISIS
Publié le
10/10/2024
D_2024_115 Présentation de l'index égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale
Publié le
10/10/2024
D_2024_128 Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association du Centre d'Information pour les droits des femmes et des familles - France Victimes 95 (CIDFF - France Victimes 95)
Publié le
10/10/2024
D_2024_120 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sannois dans le cadre du plan vélo communautaire: Convention n°4
Publié le
10/10/2024
D_2024_114_PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2025-2029 - CONVENTION DE PARTICIPATION PRÉVOYANCE DU CIG GRANDE COURONNE
Publié le
10/10/2024
Annexes du CC du 07 octobre 2024
Annexe1_D_2024_111-PV CC du 24 06 2024
Publié le
10/10/2024
Annexe3_D_2024_117-Projet de rapport CLECT N1 2024
Publié le
10/10/2024
Annexe2_D_2024_114-Convention Prevoyance CIG
Publié le
10/10/2024
Annexe4_D_2024_119-STATUTS CESE 95
Publié le
10/10/2024
Annexe5_D_2024_120-Projet Convention FDC 4 Sannois
Publié le
10/10/2024
Annexe6_D_2024_121-Projet Convention FDC 2 Taverny
Publié le
10/10/2024
Annexe7_D_2024_122-Conv_Barrachin _AssoGoutteDOr
Publié le
10/10/2024
Annexe8_D_2024_124-Val Parisis_GareSannois_SDR-1
Publié le
10/10/2024
Annexe9_D_2024_125-Convention de transfert MO
Publié le
10/10/2024
Annexe10_D_2024_126-Conv entretien ouvrag SIARE
Publié le
10/10/2024
Annexe11_D_2024_127-Avenant Protocole Bouygues
Publié le
10/10/2024
Annexe12A_D_2024_128-Bilan CIDFF France Victimes 95
Publié le
10/10/2024
Annexe12B_D_2024_128-Projet convention CIDFF
Publié le
10/10/2024
Ordre du jour
Ordre du jour