Séance du 7 octobre 2024 - Conseil communautaire

Date de la séance

Lundi 7 octobre 2024 - 20:00

0 - Relevé de décisions du CC 07 octobre 2024

0 - Relevé de décisions

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08/10/2024

Délibérations du CC du 07 Octobre 2024

D_2024_113 MODIFICATION DE REPRÉSENTANTS DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT INTÉGRÉ ASSAINISSEMENT ET RIVIÈRE DE LA RÉGION D’ENGHIEN –LES –BAINS (SIARE)

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10/10/2024

D_2024_112 MODIFICATION DE REPRESENTANTS DE LA CA VAL PARISIS AU SEIN DU SYNDICAT DES EAUX D’ILE-DE-FRANCE (SEDIF)

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10/10/2024

D_2024_123 Retrait du SEDIF de l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour les communes d'Athis-Mons et Villejuif

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10/10/2024

D_2024_117 RAPPORT 2024 N°1 DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

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10/10/2024

D_2024_130 INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT

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10/10/2024

D_2024_111 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 24 juin 2024

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10/10/2024

D_2024_129 INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE

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10/10/2024

D_2024_124 Approbation du schéma de référence du pôle gare de Sannois et engagement de la CA Val Parisis à réaliser les travaux de modernisation correspondants en tant que maitre d’ouvrage

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10/10/2024

D_2024_119 Adhésion à l'association Carrefour Entreprise - Enseignement Supérieur du Val d'Oise et désignation d'un représentant de la CA Val Parisis

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10/10/2024

D_2024_121 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Taverny dans le cadre du plan vélo communautaire: Convention n°2

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10/10/2024

D_2024_122 Approbation de la convention de mise à disposition du domaine public avec l'association La Goutte d'Or

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10/10/2024

D_2024_127 Avenant n°1 au protocole d’accord avec BOUYGUES IMMOBILIER pour le déversement d’eaux souterraine dans les réseaux de la CA VAL PARIS et du SIARE à Franconville-La-Garenne

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10/10/2024

D_2024_125 Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la requalification de la route de Seine à Cormeilles-en-Parisis et la rue de la Frette à Sartrouville

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10/10/2024

D_2024_116 Budget annexe assainissement : Décision modificative N°1

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10/10/2024

D_2024_118_Attributions de compensation définitives 2024

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10/10/2024

D_2024_126 APPROBATION DE LA CONVENTION DE RÉPARTITION DES FRAIS D’ENTRETIEN DES OUVRAGES DU SIARE RECEVANT LES EAUX DE LA CA VAL PARISIS

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10/10/2024

D_2024_115 Présentation de l'index égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale

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10/10/2024

D_2024_128 Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association du Centre d'Information pour les droits des femmes et des familles - France Victimes 95 (CIDFF - France Victimes 95)

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10/10/2024

D_2024_120 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sannois dans le cadre du plan vélo communautaire: Convention n°4

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10/10/2024

D_2024_114_PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2025-2029 - CONVENTION DE PARTICIPATION PRÉVOYANCE DU CIG GRANDE COURONNE

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10/10/2024

Annexes du CC du 07 octobre 2024

Annexe1_D_2024_111-PV CC du 24 06 2024

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10/10/2024

Annexe3_D_2024_117-Projet de rapport CLECT N1 2024

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10/10/2024

Annexe2_D_2024_114-Convention Prevoyance CIG

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10/10/2024

Annexe4_D_2024_119-STATUTS CESE 95

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10/10/2024

Annexe5_D_2024_120-Projet Convention FDC 4 Sannois

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10/10/2024

Annexe6_D_2024_121-Projet Convention FDC 2 Taverny

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10/10/2024

Annexe7_D_2024_122-Conv_Barrachin _AssoGoutteDOr

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10/10/2024

Annexe8_D_2024_124-Val Parisis_GareSannois_SDR-1

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10/10/2024

Annexe9_D_2024_125-Convention de transfert MO

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10/10/2024

Annexe10_D_2024_126-Conv entretien ouvrag SIARE

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10/10/2024

Annexe11_D_2024_127-Avenant Protocole Bouygues

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10/10/2024

Annexe12A_D_2024_128-Bilan CIDFF France Victimes 95

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10/10/2024

Annexe12B_D_2024_128-Projet convention CIDFF

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10/10/2024

Ordre du jour