Séance du 15 décembre 2025 - Conseil communautaire

Date de la séance

Lundi 15 décembre 2025 - 20:00

0 - Relevé de décisions du CC 15 décembre 2025

0 - Relevé de décisions du CC du 15-12-2025

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16/12/2025

Délibérations du CC du 15 Décembre 2025

D_2025_118 Modification d’un représentant au sein d'une commission thématique permanente pour la commune de Montigny-lès-Cormeilles

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16/12/2025

D_2025_119 Modification du Règlement Intérieur du Conseil communautaire : Recours au vote électronique pour l’élection du Président, des membres du Bureau et des Commissions de la CA Val Parisis

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16/12/2025

D_2025_117 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 13 octobre 2025

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16/12/2025

D_2025_121 Rapport Social Unique (RSU) de la CA Val Parisis

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16/12/2025

D_2025_122 Rapport d’orientations budgétaires 2026

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16/12/2025

D_2025_120 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la CA Val Parisis en 2025

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16/12/2025

D_2025_123 Rapport sur l'état d'avancement de la mutualisation de la CA Val Parisis pour l'année 2025

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16/12/2025

D_2025_125 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : OUVERTURE DES CRÉDITS 2026

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16/12/2025

D_2025_126 BUDGET ANNEXE IMMOBILIER ENTREPRISES : OUVERTURE DES CRÉDITS 2026

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16/12/2025

D_2025_124 BUDGET PRINCIPAL DE LA CA VAL PARISIS : OUVERTURE DES CRÉDITS 2026

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16/12/2025

D_2025_128 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PRÉVISIONNELLES 2026

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16/12/2025

D_2025_127 BUDGET ANNEXE ÉNERGIES : OUVERTURE DES CRÉDITS 2026

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16/12/2025

D_2025_129 Tarification des prestations à l’usager – Modification des tarifs

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16/12/2025

D_2025_138 Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Val d’Oise

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16/12/2025

D_2025_131 Avis relatif au principe de dérogation au repos dominical des commerces de Cormeilles-en-Parisis, Eaubonne, Ermont, La Frette-sur-Seine, Montigny-lès-Cormeilles, Pierrelaye, Sannois et Taverny.

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16/12/2025

D_2025_134 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pierrelaye dans le cadre du plan vélo communautaire : convention n°1

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16/12/2025

D_2025_133 Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Frette-sur-Seine dans le cadre du plan vélo communautaire : convention n°2

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16/12/2025

D_2025_135 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sannois dans le cadre du plan vélo communautaire: convention n°5

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16/12/2025

D_2025_130 Suspension de loyers pour la Société Fruit Select pour une période de 3 mois

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16/12/2025

D_2025_132 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Frépillon dans le cadre du plan vélo communautaire : convention n°1

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16/12/2025

D_2025_136 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Taverny dans le cadre du plan vélo communautaire : convention n°4

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16/12/2025

D_2025_137 Convention de partenariat 2026-2028 entre la CA Val Parisis, l’Agence Régionale de Santé et l’établissement public de santé Simone Veil concernant le Conseil local de santé mentale (CLSM) Val Parisis

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16/12/2025

D_2025_139 Approbation du Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) 4ème échéance

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16/12/2025

D_2025_141 Contrat Territorial Eau Climat et Biodiversité du Croult-Enghien-Vieille Mer

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16/12/2025

D_2025_140 Contrat Territorial Eau Trame Verte et Bleue et Climat du bassin versant de la Seine Centrale Urbaine

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16/12/2025

D_2025_143 Présentation du rapport sur le prix et la qualité de l'eau du service public d'alimentation en eau potable pour l'exercice 2024

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16/12/2025

D_2025_145 Présentation des rapports annuels 2024 des délégataires des réseaux de chaleur de Sannois, Ermont, Franconville-la-Garenne et de Taverny

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16/12/2025

D_2025_144 Présentation des rapports annuels d'activités 2024 des syndicats de collecte et traitement des déchets ménagers : Azur, Emeraude et Tri-Action

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16/12/2025

D_2025_142 Présentation du rapport d'activités 2024 du SIARE pour l'exercice de la compétence GEMAPI

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16/12/2025

D_2025_147 Transfert des équipements de l’éclairage public situés le long des routes départementales 14, 411 et 392 sur les communes d’Herblay-sur-Seine et de Pierrelaye

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16/12/2025

D_2025_148 Présentation du rapport d’activité 2024 du SIAA (Syndicat Intercommunal d'Assainissement Autonome)

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16/12/2025

D_2025_149 PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA CA VAL PARISIS, HORS BESSANCOURT ET FREPILLON, POUR L'ANNÉE 2024

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16/12/2025

D_2025_153 INFORMATIONS – DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE

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16/12/2025

D_2025_151 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (RPQS) DE L'ASSAINISSEMENT POUR L'EXERCICE 2024

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16/12/2025

D_2025_154 INFORMATIONS - DECISIONS DU PRESIDENT

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16/12/2025

D_2025_150 PRÉSENTATION DU BILAN ANNUEL DE FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME DE COLLECTE DE LA CA VAL PARISIS POUR L'EXERCICE 2024

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16/12/2025

D_2025_152 Convention triennale de partenariat 2026-2028 relative au recrutement et au financement d'un intervenant social au sein du commissariat de police d'Ermont

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16/12/2025

D_2025_146 Création d'un comité stratégique des enseignes, instance de suivi de la commercialisation du projet Air dans le secteur de la Patte d'Oie d'Herblay-sur-Seine

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16/12/2025

Annexes du CC du 15 décembre 2025

Annexe1-D_2025_117-PV_CC_13102025

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17/12/2025

Annexe2-D_2025_119-RI-Conseil_Communautaire

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17/12/2025

Annexe3-D_2025_120-Rapport_Egalité_F_H_2025

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17/12/2025

Annexe4-D_2025_121-Rapport_RSU

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17/12/2025

Annexe5-D_2025_122-ROB_2026

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17/12/2025

Annexe6-D_2025_123-Rapport_Mut_2025

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17/12/2025

Annexe7A-D_2025_129-Tableau_Tarifs_01012026-VF

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17/12/2025

Annexe7B-D_2025_129-Convention_MAD_Salles

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17/12/2025

Annexe8-D_2025_132-Conv_FDC_Frépillon

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17/12/2025

Annexe9-D_2025_133-Conv_FDC_LaFrette

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17/12/2025

Annexe10-D_2025_134-Conv_FDC_Pierrelaye

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17/12/2025

Annexe11-D_2025_135-Conv_FDC_Sannois

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17/12/2025

Annexe12-D_2025_136-Conv_FDC_Taverny

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17/12/2025

Annexe13-D_2025_137-Conv_CLSM_2026_2028

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17/12/2025

Annexe14-D_2025_138-Schéma_Dépt_AGDV

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17/12/2025

Annexe15-D_2025_139-PPBE_4eme_Echeance

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17/12/2025

Annexe16A-D_2025_140-Contrat_Eau_Climat_Seine_Urbaine_2026_2030

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17/12/2025

Annexe16B-D_2025_140-Objectifs_Programme_actions

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17/12/2025

Annexe17A-D_2025_141-Contrat_Eau_Climat_Bio_2026_2030

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17/12/2025

Annexe17B-D_2025_141-Programme_actions

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17/12/2025

Annexe18A-D_2025_142-Rapport_2024_SIARE

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17/12/2025

Annexe18B-D_2025_142-Synthése_Rapport_SIARE

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17/12/2025

Annexe19A-D_2025_143-Rapport_SEDIF_2024

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17/12/2025

Annexe19B-D_2025_143-Synthése_Rapport_SEDIF

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17/12/2025

Annexe20A-D_2025_144-Rapport_AZUR_2024

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17/12/2025

Annexe20B-D_2025_144-Rapport_Emeraude_2024

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17/12/2025

Annexe20C-D_2025_144-Rapport_Tri_Action_2024

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17/12/2025

Annexe20D-D_2025_144-Synthése_Rapports_Déchets

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17/12/2025

Annexe21A-D_2025_145-Rapport_SEFIR_2024

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17/12/2025

Annexe21B-D_2025_145-Analyse

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17/12/2025

Annexe21C-D_2025_145-Rapport_IDEX_2024

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17/12/2025

Annexe21D-D_2025_145-Liste_matériels_Détails

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17/12/2025

Annexe21E-D_2025_145-Synthése-Rapports

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17/12/2025

Annexe22-D_2025_146-Conv_Comité_Enseignes

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17/12/2025

Annexe23-D_2025_147-Conv_Retrocession_EP

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17/12/2025

Annexe24-D_2025_148-Rapport_SIAA_2024

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17/12/2025

Annexe25-D_2025_149-Rapport_FAYOLLE_STPE_2024

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17/12/2025

Annexe26-D_2025_150-Bilan2024_Service_Assainissement

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17/12/2025

Annexe27-D_2025_151-Rapport2024_RPQS_Assainissement

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17/12/2025

Annexe28-D_2025_152-Conv_triennale_Commissariat_Ermont

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17/12/2025

Ordre du jour

Ordre du jour du CC du 15 décembre 2025

Recherche

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Communauté d'agglomération Val Parisis